A défaut, ils les indiquent sur l'emballage ou dans un document accompagnant les équipements radioélectriques, en particulier, lorsque les équipements sont trop petits pour accueillir le marquage ou lorsque l'emballage devrait être ouvert par les importateurs

Article D361-43-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 51

Code rural (nouveau)

Les groupes de cultures sont les suivants : 1° Grandes cultures dont cultures industrielles et semences de ces cultures ; 2° Légumes pour l'industrie et le marché frais et semences de ces cultures ; 3° Viticulture ; 4° Arboriculture et petits fruits ;

Article D221-111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 03

Code monétaire et financier

Pour l'application du III de l'article L. 221-32 du présent code, les frais relatifs au plan d'épargne en actions et au plan d'épargne en actions destiné au financement des petites et moyennes entreprises et des entreprises de taille intermédiaire font

Article 262

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 91

Code général des impôts

l'avitaillement des bateaux et des aéronefs désignés aux 2° et 4°, ainsi que des bateaux de guerre, tels qu'ils sont définis à la sous-position 89-01 du tarif douanier commun, à l'exclusion des provisions de bord destinées aux bateaux affectés à la petite

Article L3361-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 63

Code de la commande publique

“ emploi ”, sont insérés les mots : “, dans le respect des dispositions applicables localement, ” ; 4° A l'article L. 3114-9, les mots : " au sens de la recommandation 2003/361/ CE de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites

Article L3371-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 64

Code de la commande publique

Article ANNEXE 10

—

Clichy-sous-Bois-Montfermeil (département de la Seine-Saint-Denis) : grands ensembles du haut et du bas Clichy et de Montfermeil Clichy-sous-Bois : - allée du Chêne-Pointu jusqu'au mail du Petit-Tonneau ; - mail du Petit-Tonneau jusqu'à l'allée

Article cahier des charges

—

Description du produit Le Mâconnais est un petit fromage élaboré à partir de lait de chèvre cru faiblement emprésuré. 3.

Article Annexe I

—

apparaissant après la date d'entrée en vigueur d'une directive particulière pour les nouveaux types ne nécessite pas la conformité à ladite directive si le type en regard de la directive n'est pas modifié. (1) Conformité facultative pour les réceptions CE de petites

Article Annexe 61-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 56

Code de la santé publique

personnel GROUPE 2 Charges d'exploitation à caractère médical 6011 : Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 6021 : Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 6022 : Fournitures, produits finis et petit

Article 220 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Code général des impôts

Cette rémunération n'est éligible au crédit d'impôt que pour les petites entreprises, au sens de l'article 2 de l'annexe I au règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 déclarant certaines catégories d'aides compatibles avec le marché

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Petit-Buech De la Roche à son embouchure dans le Grand-Buech. idem. idem. Durance Depuis la commune de Saint-Clément jusqu'à la limite du département des Basses-Alpes. idem. idem. Ardèche A partir du pont d'Aubenas.

Article ANNEXE

—

14662 Saint-Vigor-des-Mézerets. 14665 Sallenelles. 14666 Sannerville. 14689 Thury-Harcourt. 14698 Touffréville. 14703 Tournebu. 14712 Troarn. 14713 Trois-Monts. 14717 Truttemer-le-Grand. 14718 Truttemer-le-Petit

Article Annexe 1

—

Rethel ; 08363 Revin ; 08367 Rocroi ; 08370 Rouvroy-sur-Audry ; 08381 Saint-Germainmont ; 08388 Saint-Marceau ; 08390 Sainte-Marie ; 08392 Saint-Morel ; 08402 Saulces-Monclin ; 08403 Sault-lès-Rethel ; 08409 Sedan ; 08419 Signy-l'Abbaye ; 08420 Signy-le-Petit

Article Annexe

—

Les étudiants doivent également être familiarisés avec l’usage d’autres outils géographiques : atlas, cartes à très petite échelle, dont la carte géologique de la France au 1/1 000 000ème.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Petit dragon mange-mouches. Elymus corsicus (Hackel) Kerguélen Elyme de Corse. Epipactis palustris (L.) Crantz Epipactis des marais. Fuirena pubescens (Poiret) Kunth Fuirène pubescent. Gennaria diphylla (Link) Parl Gennaria à deux feuilles.

Article ANNEXE 230-2.A.4

—

Vous pouvez consulter le schéma dans le JOn° 143 du 22/06/2011 texte numéro 6 Les angles de la figure ci-dessus sont définis comme suit : θ0 = angle d'inclinaison dû à un vent continu. θ1 = angle de roulis au vent dû à l'action de la houle. θ2 = plus petit

Article ANNEXE

—

Son travail s'étend de la petite réparation (débosselage, changement d'un élément non soudé...) aux réparations plus importantes touchant la superstructure (éléments soudés de carrosserie) ainsi que l'infrastructure (soubassement).

Article 5

—

la fraction d'accise perçue en métropole sur les produits énergétiques autres que les gaz naturels et le charbon ayant supporté cette taxe et utilisés pour la production d'électricité, à l'exclusion des produits utilisés pour leurs besoins par les petits

Article Annexe

—

Petit Rhône. Arles. Saint-Gilles. Saône. Corre, jonction avec le canal des Vosges, anciennement canal de l'Est, branche Sud. Lyon, confluent avec le Rhône. Scarpe supérieure. Corbehem.

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