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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1106DEC006790801
6 novembre 2007
6 novembre 2007
232.45pt; display:inline-block } .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sFAEBE3A2 { width:225.77pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 67908/01 présentée par Carla ASTORI
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c4e
7 juin 2017
7 juin 2017
DIFFUSION Madame LE PROCUREUR GÉNÉRAL Expéditions le : 7 JUIN 2017 SELARL ASTRAIA CONSEIL Mme le Procureur Général SELARL Y... T. C.
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a71
30 mai 2001
30 mai 2001
générale, sur la portée des engagements pris par les annonceurs, à savoir Raymond SAUVAGE et Bruno SAUVAGE (dirigeants de COFIBRA pour le compte de qui la publicité a été diffusée), Jean-Louis LANDAU (ASTRAL
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd86166
7 mars 2002
7 mars 2002
POMIES-RICHAUD-ASTRAUD.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01235_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Procédure devant la cour : I°) Par une requête enregistrée le 29 avril 2024 sous le n° 24LY01235, le CHU Grenoble-Alpes, représenté par la SELARL Asterio agissant par Me Bracq, demande à la cour :
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2408304_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
convention par courrier en recommandé avec accusé de réception notifiée le 28 mars 2023 à compter du 30 juin 2023 ; la résiliation est définitive ; il y a urgence à reloger le gardien de la salle Astral
Source officielleChambre commerciale
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3 avril 2023
3 avril 2023
BANQUE DE NOUVELLE CALEDONIE DITE BNC Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Marie-Astrid CAZALI membre de la SELARL M.A.C AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA APPELANT M.
Source officielleChambre commerciale
642bbfdad49e0104f58f014d
3 avril 2023
3 avril 2023
BANQUE DE NOUVELLE CALEDONIE DITE BNC Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Marie-Astrid CAZALI membre de la SELARL M.A.C AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA APPELANT M.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6970bee8cdc6046d471ae657
20 janvier 2026
20 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa WEIL, Conseillère, Assistées lors des débats de Mme Astrid
Source officielleChambre Sociale
61625c85d64a6b1f51487630
24 octobre 2013
24 octobre 2013
légal en France de la société et assisté de Me Mathieu COURTADON, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Gilberte PONY, Président, Madame Astrid
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1ee
4 avril 2008
4 avril 2008
Greffier ad'hoc, lors des débats : Mme Astrid DOLLE, ARRET : - Contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1f7
20 juin 2008
20 juin 2008
Greffier ad hoc, lors des débats : Madame Astrid DOLLE ARRET : - Contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleciv1
607943309ba5988459c41759
18 février 1975
18 février 1975
L'ARRET ATTAQUE DE MENTIONNER QU'IL A ETE RENDU PAR M MAZEL, CONSEILLER, MAGISTRAT DU SIEGE LE PLUS ANCIEN DANS L'ORDRE DES NOMINATIONS A LA COUR FAISANT FONCTIONS DE PRESIDENT, EN REMPLACEMENT DE M ASTRAUD
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2301475_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 janvier 2023, la société Papeteries Pichon, représentée par la SELARL Asterio, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’avis des sommes
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2104390_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Par un mémoire enregistré le 5 décembre 2022, M. et Mme C, représentés par le cabinet Asterio, déclarent se désister de leur action et de leur requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2200625_20230220
20 février 2023
20 février 2023
B A, représenté par le cabinet d'avocats Asterio, demande au tribunal d'assortir d'une astreinte l'injonction prononcée par son jugement du 24 mars 2021.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2407461_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
A... demande au tribunal de prononcer la décharge de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel pour le véhicule nautique à moteur « ASTRADO » enregistré sous le numéro B18382 au titre
Source officiellePC CIVIL
69deac39cdc6046d473eef82
2 avril 2026
2 avril 2026
CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL JUGEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire tenue le 02 Avril 2026; Sous la Présidence de Marie-Astrid
Source officielle2ème chambre civile
6984245ecdc6046d47f6e706
12 janvier 2026
12 janvier 2026
JUGEMENT AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Après débats à l'audience publique du 07 Novembre 2025, sous la présidence de Mme Morgane LACIRE, Juge des contentieux de la protection, assisté(e) de Mme Marie-Astrid
Source officielle2ème chambre civile
69842463cdc6046d47f6e911
12 janvier 2026
12 janvier 2026
JUGEMENT AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Après débats à l'audience publique du 07 Novembre 2025, sous la présidence de Mme Morgane LACIRE, Juge des contentieux de la protection, assisté(e) de Mme Marie-Astrid
Source officiellePage 64 sur 135