LECLERC', représentée par son représentant légal pour ce domicilié audit siège Breuil Hordal [Localité 1] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ Ordonnance contradictoire

concernant l'action en divorce ; DIT que la loi française est applicable à l'action en divorce ; PRONONCE le divorce de : Mme [N] [B] [R] [L] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 4] (Brésil

renouvellement de titre de séjour dans le délai imparti car il se trouvait dans un lieu " privé de toute possibilité de communication " et qu'il " ne peut raisonnablement envisager d'aller vivre au Brésil

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur José Z..., demeurant à Rio de Janeiro (Brésil), 151, rue J Carlos, en cassation d'un arrêt

est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1994 par le tribunal de commerce de Dijon (2e chambre), au profit : 1°/ de Mme Christine Z..., demeurant Theureaux de Mache, 21530 La Roche-en-Brenil

d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section b), au profit : 1°/ de la société Commerce automobiles, anciennement dénommée la société Charreau automobiles, société anonyme, dont le siège est Bretelle

Breuille, rapporteur public ; - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire enregistré le 29 avril 2025, M.

B... de son hébergement au centre d’accueil pour demandeurs d’asile au 127 route de Saint-Pierre, le Montagne à Breil-sur-Roya ou de toute autre adresse mise à disposition dans le cadre du dispositif d

code de justice administrative, a, d'une part, annulé la procédure engagée par le requérant de passation du marché relatif à la démolition, la réhabilitation et la construction de logements à Nantes (Breil-Malville

L'annexe du décret comprend notamment le centre d'hébergement de Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes), ainsi que le hameau de Rivesaltes (Pyrénées-Orientales). 4.

La société KRONES AG a confié à la société SCHENKER DEUTSCHLAND AG (SCHENKER) l'organisation du transport d'une machine-outil (une ligne d'embouteillage) au départ de l'Allemagne et à destination du Brésil

Le Brésil fit droit à la demande de la Belgique tendant à l'extradition du requérant et de ses deux coïnculpés.

qu'au moyen d'une signification faite à parquet ; qu'en retenant qu'aucun texte n'impose la signification de l'avis à tiers détenteur, quand elle constatait que le contribuable avait son domicile au Brésil

[A] se présente en qualité de vice président et directeur général Brésil.

Mme F fait valoir que son retour au Brésil ou en Angola risquerait d'aggraver son état de santé ainsi que ses " troubles post-traumatiques ".

pas sur la liste nationale des médicaments essentiels au Brésil de 2022.

C... n’établit pas être isolé au Brésil, où il déclare avoir vécu cinq ans et jusqu’en 2023, ou en Angola, où il déclare avoir vécu jusqu’à l’âge de trente ans.

Enfin, Mme B... n’établit pas être isolée au Brésil, ou en Angola.

d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 26/00465 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GRYX ETRANGER : Mme [Q] [V] [K] [D] née le 15 Décembre 2001 à [Localité 1] AU BRESIL

robe montre sur le devant trois cercles complets (en haut sur le côté droit sous la poitrine), au lieu de présenter la moitié de ces cercles comme sur le modèle népalais, et donne à voir une double bretelle