CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 434 résultats pour « Freeman-Ecker »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613724d5cd58014677418b9f

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

attaqué (Riom, 31 mars 2004), que la société industrielle de transformations alimentaires Philippe (SITAP) a, par contrats des 27 juin 2001 et 3 août 2001, commandé à prix fixé du beurre à la société fromagerie

Source officielle

Page 64 sur 572

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00832

Cassation

4 octobre 2016

4 octobre 2016

, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la commune de B..., connue pour ses couteaux ornés d'une abeille et pour son fromage

Source officielle
CC

civ2

60794d079ba5988459c47d19

Cassation

23 janvier 2003

23 janvier 2003

Une petite trêve, quand même, avec un chariot de fromages plutôt sympathique. Mais ce n'est que pour mieux assener le coup final avec une Tarte Tatin ... congelée !"

Source officielle
CC

comm

613721c1cd580146773f6e41

Cassation

23 juin 1992

23 juin 1992

confirmatif du chef attaqué (Paris, 15 mai 1990), que la Société générale de grandes sources d'eaux minérales françaises du groupe Perrier (société Perrier) cherchait à acquérir une entreprise de fromages

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

696a3fbacdc6046d4786b84b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ECO-HABITAT.ENR [Adresse 4] [Localité 7] Non constituée S.A.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00419

Cassation

7 avril 2010

7 avril 2010

Computer systèmes que sur le pourvoi incident relevé par les sociétés Altrad, Altrad équipement et Altrad Saint-Denis ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société Europe Computer systèmes (ECS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64a7b1f53bcaf505db696924

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

PAR CES MOTIFS, Contradictoire, dernier ressort, publiquement, Rejette les demandes principale et subsidiaire de la société Trans Eco, Condamne la société Trans Eco aux dépens, Condamne la

Source officielle
CA

Chambre 3-2

642fb541cece1704f57472e0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

avril 2019 DEBOUTER la société ECO-LAVAGE de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions DEBOUTER la société ECO-LAVAGE de sa demande d'expertise comptable DEBOUTER la société ECO-LAVAGE

Source officielle
CA

2 e chambre civile

643a428dd83dbd04f5fb29e8

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

des bons de commande n°55522 et 201090 aux torts de la société ECO Environnement.

Source officielle
TJ

CALAIS JCP

67881f69c21c0e53e790bce6

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ECO FREE ENERGY S.A.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100286

Cassation

13 mars 2008

13 mars 2008

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° D 06-20.152 et V 06-20.443 qui sont connexes ; Donne acte à la société ECG du désistement de son

Source officielle
CC

civ3

613721e4cd580146773f8834

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ECI Engineering, société anonyme ayant son siège ..., représentée par ses représentants légaux

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69cd7334cdc6046d47c80a7d

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

La société FUTUR ECO HABITAT a refusé d'accéder à cette demande.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02867_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Il résulte de l'instruction que l'administration a réintégré dans les bénéfices imposables de la société Eco NRJ des frais de prestations d'assistance facturés par la société Eco NRJ Lux à hauteur de 6

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0630JUD004503698

Admin. suprême

30 juin 2005

30 juin 2005

Community – “the EC Treaty”). 43.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbe578cdc6046d47a072c8

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 9 Juillet 2025 Références : 2024F00371 ENTRE : SAS ECO SERVICES MATERIAUX [Adresse 1] Représentée par Me Marie GIRARD-MADOUX ([Localité 1]) ayant comme

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022900757

Admin. suprême

6 octobre 2010

6 octobre 2010

A, à la cession par ce dernier de ses mandats de commissaire aux comptes auprès de onze sociétés à la société ECA 3 et au niveau des loyers consenti en 1992, 1993 et 1994 par ECA 3 à la SCI ARSINOE ; Sur

Source officielle
CA

4e chambre civile

64a7b0713bcaf505db69677f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Déboute la société Eco Energie de l'ensemble de ses demandes. Condamne la société Eco Energie aux dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d7f947251e2b2424b94f

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

La SAS ECF s’y est opposée.

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423c1a

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

véhicule et la fillette ; qu'il a aussi précisé que " lorsque j'ai vu la petite fille, elle était sur l'accotement herbeux, à peu près à un mètre de la route " ; qu'il a considéré qu'il n'avait pas à freiner

Source officielle