Délibéré après l'audience du 3 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Délibéré après l'audience du 3 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Délibéré après l'audience du 12 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Délibéré après l'audience du 12 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Délibéré après l'audience du 12 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Délibéré après l'audience du 12 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 septembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les observations de Me Cesso, avocat de Mme A.

maître d'ouvrage, et Norsys et Idées 3 Com se sont déroulés au cours des années 2013 et 2014 et ont connu plusieurs modifications du calendrier initialement prévu, qualifiées par les parties de 'glissements

était également constant qu'un témoin de sa chute avait expressément déclaré que le sol de la boucherie n'était pas très propre, ce qui confirmait les dires de Mme X... qui indiquait qu'elle avait glissé

QUI S' APPRETAIT A POUSSER LE GRAIN DANS LA VIS ELEVATRICE, A GLISSE ET A ETE BLESSE PAR CETTE MACHINE ; ATTENDU QUE L' ARRET ATTAQUE A DECIDE QUE LA RESPONSABILITE DE L' ACCIDENT INCOMBAIT A X...

27 mars 2026 reçue au greffe le 31 mars 2026, Vu l'article 462 du Code de procédure civile, Attendu que dans notre jugement en date du 11 mars 2026, une erreur matérielle s’est incontestablement glissée

X..., professionnel du bâtiment, dirigeait une entreprise de génie civil forage et fondations lui donnant connaissance des risques encourus ; que le glissement du terrain, gorgé d'eau par des pluies torrentielles

POUVANT FORT BIEN ETRE TOMBE SUR LE PALIER (C'EST-A-DIRE AU REZ-DE-CHAUSSEE) APRES AVOIR GLISSE SUR LA DEUXIEME MARCHE DE L'ESCALIER AU-DESSUS DE CE "PALIER" ; MAIS ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONCLUSIONS

X..., qui venait de participer à la manoeuvre de changement d'un foc, a glissé au moment de s'asseoir dans le " cockpit " à l'arrière du bateau où se tient l'homme de barre ; que l'origine de la chute

Théodorine, veuve GLEIZES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 6 mai 1997, qui, dans la procédure suivie contre François Y..., notamment pour homicide

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel a légalement justifié sa décision en retenant souverainement, que le glissement

NORMALEMENT ACCESSIBLE AUX CLIENTS QUI DEVAIENT S'Y TENIR PENDANT LES OPERATIONS QUI S'Y DEROULAIENT, QU'A CET ENDROIT, LE SOL ETAIT MOUILLE ET RENDU GLISSANT PAR LA PRESENCE D'UN LIQUIDE GRAS, QUE JANEIRO GLISSE

GérardRoger Y..., 2°) Mme Y... née Bernadette Z..., demeurant ensemble à Gleize (Rhône), lieudit de Noally, en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1990 par la cour d'appel de Lyon (chambre

novembre 1985 et qui a été prise en compte par les auteurs du plan d'occupation des sols, que seule la partie du projet de lotissement réservé à l'aménagement d'une voie était exposée à des risques de glissements

DROIT ET UNE REPARATION MORALE SOUS FORME DE LETTRE D'EXCUSE ALORS QUE, D'UNE PART, LA COUR D'APPEL NE POUVAIT SE CONTENTER DE CONSTATER L'EXISTENCE D'OPINIONS CONTRAIRES D'AUTANT D'ARTICLES SUR LE "GLISSEMENT