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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372582cd5801467741e60d
1 mars 1995
Jean-Claude, - Z... Gérald, - Z...
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024115552
1 juin 2011
Paul Samak et Gérard Weber, - les conclusions de M.
1re Chambre A
616359d61416be03751aa40d
28 juin 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard LAMBREY, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6137253acd5801467741c078
24 octobre 1989
Jean-Marie, Y...
Cour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919a1
31 juillet 2014
RG N : 13/ 00897 AFFAIRE : Marie-Françoise X... épouse Y..., Gérard X... C/ Jean-Michel Z..., Béatrice A... épouse Z...
soc
613722bfcd58014677400fd4
3 décembre 1996
Jean-Philippe E..., 12°/ M. Roger F..., 13°/ M. Jean-Noël H..., 14°/ M. Jean-Marc J..., 15°/ M. Jean-Pierre J..., 16°/ Mme Virginie L..., 17°/ M.
6253c90cbd3db21cbdd87172
24 août 2005
T Gérard X...
6253cd3ebd3db21cbdd92bba
8 décembre 2015
M. et Mme Gérard X... ont interjeté appel de cette décision. A l'audience du 3 novembre 2015 à laquelle l'affaire a été rappelée, M.
6253cc5ebd3db21cbdd8fe61
15 novembre 2012
Au cours de ce délibéré, Madame Martine JEAN, Président de chambre et Monsieur Gérard SOURY, Conseiller ont rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine
6253ccbdbd3db21cbdd91217
16 janvier 2014
Gérald X... né le 27 Février 1958 à BLIDA (ALGERIE) demeurant ...
6253cd21bd3db21cbdd92596
25 juin 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et Monsieur Gérard SOURY, Conseillers.
6253cc08bd3db21cbdd8eea7
21 novembre 2011
Gérard Léonard X... né le 03 Septembre 1944 à VILLEURBANNE (69100) ... 74410 SAINT-JORIOZ représenté par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour M. René Louis Philippe Y...
6253cb06bd3db21cbdd8cb07
13 octobre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS à la SCP LAVAL-LUEGER Me Jean-Michel DAUDÉ Madame le PROCUREUR GENERAL ARRÊT du : 13 OCTOBRE 2008 N° RG : 07 / 01911 DÉCISION
4e Chambre A
6031fcd547e14f351dd7bf49
24 mai 2018
C/ Jean Z... Hervé Jean U... B... Corine A... épouse B... Stéphane C... Delphine A... épouse C... Jean-Vincent D... Geneviève E... épouse D...
61372394cd5801467740ba27
11 octobre 2000
Jean-Paul X..., demeurant ..., 2 / de M. Patrick Y..., demeurant ..., 3 / de M. Yvan Z..., demeurant ..., 4 / de M. Pedrito A..., demeurant ..., 5 / de M.
6137236fcd58014677409b84
2 février 2000
Jean-Claude YY..., demeurant La Condriloire, chemin des Plantiers, 30220 Aigues-Mortes, 56 / Sur le pourvoi n° J 98-44.537 formé par M.
6253cbc9bd3db21cbdd8e45b
1 juillet 2011
Mandataire judiciaire ... 01000 BOURG-EN-BRESSE représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour M. Gérard Y... ...
civ3
6137228ccd580146773fe4ec
11 octobre 1995
Jean EB..., 33 / de M. William XL..., 34 / de M. Rolland HM..., 35 / de M. Paul ZB..., 36 / de M. Jean XF..., 37 / de M. Pierre HX..., 38 /de M. Gérard EN..., 39 / de M.
6253cc12bd3db21cbdd8f09a
30 janvier 2012
Gérard Louis Z...
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007929670
25 octobre 1996
Jean-Louis L..., Mme Danièle E..., M. Georges XL..., M. Guy XK..., M. Gérard XR... M. Guy XJ..., M. Yves Q..., M. Xavier XI..., M. Gilles XE..., M. Nicolas H..., M. Jean-Michel XA..., M.
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