CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1988:0512DEC001107184
12 mai 1988
  Karl Bernhauser, a lawyer practising in Vienna.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0709JUD000259217
9 juillet 2019
  60125/11, § 35, 17 November 2016; Kaur v.   the Netherlands (dec.), no.   35864/11, § 14, 15 May 2012; K.M. and Others v.   Russia (dec.), no.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0222JUD003240704
22 février 2007
04) against the Republic of Austria lodged with the Court under Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by an Austrian national, Mr Karl
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0130DEC007344301
30 janvier 2003
Kauke, avocate au barreau de Riga. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit. A. Circonstances particulières de l’affaire 1.
ECLI:CE:ECHR:2004:1014JUD006869301
14 octobre 2004
01) against the Kingdom of Denmark lodged with the Court under Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by two Danish nationals, Mr Karl
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245586
22 septembre 2025
Fondi Sergio IAVAZZO 1968 Follonica Gianni IEIE 1965 Roma Roberto INGARGIOLA 1966 Mazara del vallo Danilo ISOLA 1974 Genova Francecso ISOLETTA 1965 Rovigo Augusto JACOPUCCI 1967 Tarquinia Gianclaudio KAPPLER
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101023
30 septembre 2015
privée du demandeur ; qu'enfin, la société MAHA PRODUCTIONS prétend que le docteur Jean-Louis Y... aurait lui-même communiqué sur sa vie privée et verse au débat un cdrom reproduisant une émission de Karl
1ère Chambre
6285e17c6a1876057df5d546
17 mai 2022
Comment fixer cette vis '...Manque les documentations suivantes ' Schéma électrique ' Doc technique de la presse Kahl 40-1000 de façon à avoir les références pour les pièces de rechanges à commander
7ème chambre 1ère section
67914657d4c7e89d7fe291d0
14 janvier 2025
MAAF ASSURANCES Chauray 79000 NIORT représentée par Maître Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1677, Me Alain CLAVIER, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat plaidant, vestiaire C 240
Pôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b066d
16 juin 2017
prétendent que le prêt HELVETIMMO comporte une clause d'indexation prohibée par la loi ; qu'ils ajoutent que la cour doit se référer à la décision de la Cour de justice de l'Union européenne (Affaire KASLER
60336eb1b152d8230c5b0670
60336eb1b152d8230c5b0673
nulles et non écrites car non équilibrée pour le consommateur; que la cour doit se référer à la prise de position déterminante du 12 février 2014 de la Cour de justice de l'Union européenne (Affaire KASLER
60339b4aa5acb5500b05923a
12 mai 2017
caractère abusif de la clause Considérant que Madame [T] [H] fait expressément référence à l'arrêt rendu le 12 février 2014 par la Cour de Justice de l'Union Européenne dans l'affaire C-26/13 ( Arpad Kasler
60339b4aa5acb5500b05923d
caractère abusif de la clause Considérant que les époux [L] font expressément référence à l'arrêt rendu le 12 février 2014 par la Cour de Justice de l'Union Européenne dans l'affaire C-26/13 ( Arpad Kasler
60339b4aa5acb5500b05923e
clause Considérant que Monsieur [S] [G] et Madame [F] [U] font expressément référence à l'arrêt rendu le 12 février 2014 par la Cour de Justice de l'Union Européenne dans l'affaire C-26/13 (Arpad Kasler
60339b4aa5acb5500b059241
60339b4aa5acb5500b059242
caractère abusif de la clause Considérant que Monsieur [H] [H] fait expressément référence à l'arrêt rendu le 12 février 2014 par la Cour de Justice de l'Union Européenne dans l'affaire C-26/13 ( Arpad Kasler
Chambre civile 1-6
69fd6fb3cdc6046d470212ff
7 mai 2026
de sorte que ce consommateur soit mis en mesure d'évaluer, sur le fondement de critères précis et intelligibles, les conséquences économiques qui en découlent pour lui (CJUE, arrêt du 30 avril 2014, Kasler
ECLI:FR:CCASS:2017:C101009
27 septembre 2017
action en réduction serait dès lors à ce jour prescrite ; que le règlement de Beaux-Arts Stiftung prévoit en son article 1 qu'Emery B... , Madame Win H... dite Wendy C..., Maître Gustave F... et le Dr Karl
Cour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c34
31 octobre 2005
représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoués - N du dossier 250142 ayant pour avocat Maître CURTIL du barreau de DIJON CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT Ayant son siège 5 rue Jacques Kablé
Page 64 sur 70