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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110280
3 mai 2018
3 mai 2018
y apparaît être reconnaissable, en dépit du port de lunettes de soleil, en particulier lorsqu'il ne porte pas de chapeau ; qu'en outre, M. C...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdd35086361699dfa40d9e2
28 septembre 2018
28 septembre 2018
X... a bien indiqué sur le registre des incidents le 28 juillet 2008 s'être fait dérober son téléphone portable par deux individus qui l'auraient giflé et lui auraient cassé ses lunettes, - cet incident
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000033479359
16 novembre 2016
16 novembre 2016
centré sur la religion et, enfin, sur la saisie, à son domicile, au cours d'une perquisition administrative réalisée le 27 juillet 2016, d'impressions de documents relatifs à des recherches sur des lunettes
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acb9
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Entendue par les enquêteurs moins de quatre heures plus tard, Josepha C... indiquait que son agresseur portait de grosses lunettes noires équipées de verres de même couleur qui lui cachaient la moitié
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b471
28 mai 2008
28 mai 2008
TOSHIBA, une paire de bottes en caoutchouc, un casque de chantier, un attaché- case SAMSONITE disposant d = agendas et de documents, un trousseau de clefs, des vêtements, deux parapluies, deux paires de lunettes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300054_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
difficultés de vision, de déplacement, d'embonpoint, [le] soulagement de la vie quotidienne et corporelle, [l'] amélioration du confort de chacun et chacune au moyen de produits du type stick nettoyant lunettes
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2310636_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
A soutient être en BTS opticien lunetier depuis son entrée en France et occuper un poste en qualité d'apprenti salarié en lien avec ses études, il n'établit pas avoir validé une seule année de BTS alors
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0214DEC001471889
14 février 1992
14 février 1992
Ses lunettes cassées n'auraient pas été remplacées à ce jour bien qu'il en ait absolument besoin.
Source officielleChambre 2 A
6868b5259508abe8512046b2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ils n'évoquent pas la nécessité de port de lunettes et le sapiteur précise que l'acuité visuelle n'est pas améliorée quand on met un verre correcteur.
Source officielle2° chambre
5fd9fc0fc938a33da0354786
22 octobre 2019
22 octobre 2019
La SARL Cleo, société au capital de 451 700 euros et ayant pour objet l'exploitation d'un fonds de commerce d'optique et de lunetterie à l'enseigne « [11] » situé centre commercial Carrefour à Claira
Source officielleciv1
613720b9cd580146773edde1
19 janvier 1988
19 janvier 1988
LUNEAU, demeurant à Châteauroux (Indre), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
Source officiellesoc
61372338cd58014677406fbb
13 janvier 1999
13 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Usines Rosières, société anonyme, dont le siège est : 18400 Lunéry,
Source officielleciv2
6137231bcd58014677405877
23 septembre 1998
23 septembre 1998
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ferrolac, société anonyme, dont le siège est ..., prise en son établissement de Lunery
Source officiellecomm
61372214cd580146773fa0cc
22 mars 1994
22 mars 1994
Armée à Paris (16e), 2 / La société Ferrolac, dont le siège social est à Lunery, Saint-Florent-sur-Cher (Cher), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le
Source officiellecr
Cambrai dans le cadre d'une information ouvertec/X des chefs de séquestration et de vol avec arme
6137259fcd5801467741f4e7
24 mars 1999
24 mars 1999
gestion, que la majeure partie des espèces retrouvées dans sa caravane, s'élevant, outre les devises étrangères, à 170 000 FF, proviendrait de sa gestion pour le compte d'autres exposants de l'emplacement Luna
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007624699
6 avril 1987
6 avril 1987
pourcentage du bénéfice brut moyen de 51,5 %, tel qu'il résulte des marges relevées pour un large échantillon de médicaments, laits et produits pour enfants et produits de parapharmacie, parfumerie et lunetterie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210125
9 février 2017
9 février 2017
établissait la liste de ses tâches de transport de matières, et les procédures de livraison, mais précisait « travaux à l'air libre », et « les travaux étaient effectués avec une combinaison, gants, lunettes
Source officielleJuge Libertés Détention
69602d03cdc6046d47ad818c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Il reproche à l’hôpital de ne pas lui permettre de douche, de n’avoir pas de vêtements de rechange, pas de lunettes pour lire ; interrogé sur les motifs de son hospitalisation, il explique qu’il a vu un
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
652e261a92ba0983187684cd
16 octobre 2023
16 octobre 2023
oralement qu'alors qu'elle a été harcelée au travail ,elle a été appréhendée et internée de force alors qu'elle se trouvait dans la rue et qu'elle ne dispose pas de ses affaires personnelles dont ses lunettes
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69aba5adcdc6046d47cb47f2
7 janvier 2026
7 janvier 2026
République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2026 000004 DEFENDEUR : DG Optique [Localité 1] (SAS) [Adresse 1] Toutes opérations commerciales se rapportant à l'optique, la lunetterie
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