Adrien Z..., domicilié [...]                                   , contre les trois arrêts rendus le 3 août 2016 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige les opposant à la

Rachid Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2016 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant à la société Fayat bâtiment, dont le siège

I..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 février 2018 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 3 sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie

F... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 janvier 2018 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Koch et associés, société d'exercice

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le préfet de la Moselle, domicilié [Adresse 1], contre l'ordonnance rendue le 14 octobre 2015 par le premier président de la cour d'appel de Metz

Gilles X..., 6°/ Mme Klaudia Y..., domiciliés tous deux [...]                                            , contre le jugement rendu le 7 juillet 2016 par le tribunal d'instance de Metz (contentieux des

Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 15 décembre 2015), que, par acte notarié du 2 novembre 2006, la société Banque populaire

Jean-Luc X..., domicilié [...], contre l'arrêt n° RG : 14/01234 rendu le 15 décembre 2015 par la cour d'appel de Metz (3e chambre, JEX), dans le litige l'opposant à la Banque populaire Alsace-Lorraine-Champagne

[L] [D], domicilié [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 11 juin 2014 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [P] [X], dont le siège est [Adresse 1]

de l'article L. 3253-14 du code du travail, élisant domicile au Centre de gestion et d'études [...] [...] , dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 2 décembre 2014 par la cour d'appel de Metz

Y..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° U 18-26.677 contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2018 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Caisse autonome nationale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 23 mai 2002) qu'invoquant des créances d'honoraires, d'une

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 14 septembre 2006) et la procédure, que M.

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 16 JUIN 2021 Mme [A] [B], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 19-21.719 contre l'arrêt rendu le 2 mai 2019 par la cour d'appel de Metz

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Khor immobilier, a formé le pourvoi n° Q 20-10.006 contre l'arrêt rendu le 26 septembre 2019 par la cour d'appel de Metz

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée SODEMA, sise ...

Emile X..., dénommé Emile Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1995 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Frans Bonhomme, société anonyme, dont

Raymond Y..., 2°/ Mme Raymond Y..., demeurant ensemble : 57810 Avricourt, en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1995 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), au profit de M.