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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
63c8ef69dc5b777c909931e4
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Aux termes de ses conclusions du 14 mai 2021, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé des moyens, M.
Source officielle4e chambre civile
644229b5d2fa6fd0f8040371
20 avril 2023
20 avril 2023
postulant, ayant plaidé pour Me Jean-Eric CALLON, avocat au barreau de PARIS Société MMA IARD Prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Morgane
Source officielle20e chambre
644a12ab656d26d0f8b57fbc
26 avril 2023
26 avril 2023
Le moyen doit donc être écarté. Sur le non-respect du droit du patient à être informé sur sa situation juridique, ses droits et voies de recours et garanties offertes M.
Source officielle19e chambre
63bfb3a75e2fbe7c90043af3
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Par dernières conclusions remises au greffe et notifiées par le Rpva le 17 novembre 2022 auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé des moyens, la société Le Gourmet Parisien demande à la cour de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431064328558704f52e694d
5 avril 2023
5 avril 2023
2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Joëlle DOAT, Présidente Anne BRUNNER, Conseiller Françoise CARRIER, magistrate honoraire Assistés pendant les débats de Morgane
Source officielle19e chambre
63b677b4a853827c9026d2f4
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Aux termes de ses conclusions du 31 mars 2021, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé des moyens, M.
Source officielle5e Chambre
62873395c1d4e9057d6130b1
19 mai 2022
19 mai 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Président, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Morgane
Source officielleCABINET JAF 7
69cd6153cdc6046d47c685e1
1 avril 2026
1 avril 2026
DE TAILLAC Me Lola MICHEL le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE UN AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane
Source officielleChambre civile 1-7
687f1b10367fac10b162e591
19 juillet 2025
19 juillet 2025
délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Morgane
Source officielleRETENTIONS
677cc333cf451bb7cd929391
4 janvier 2025
4 janvier 2025
Dès lors la décision déférée, qui a rejeté ce moyen, est confirmée de ce chef.
Source officiellePCP JCP fond
6627fd1c42439575e2f7e2e5
23 avril 2024
23 avril 2024
PARIS, vestiaire : #E0399 DÉFENDERESSE Madame [I] [E] [O], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Karim MORAND - LAHOUAZI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0887 COMPOSITION DU TRIBUNAL Morgane
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6627fd1d42439575e2f7e30e
23 avril 2024
23 avril 2024
PERMIS ACCELERES-ECOLES DE CONDUITES [3], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Julien VERNET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #J0098 COMPOSITION DU TRIBUNAL Morgane JUMEL
Source officielleChambre 4-8a
66a9d37b05566a2f16fd86c3
30 juillet 2024
30 juillet 2024
DBVB-V-B7G-BKO3G CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 5]-[Localité 2] C/ S.A.S. [4] Copie exécutoire délivrée le : 30/07/2024 à : - Me Morgane
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69731091cdc6046d47623692
22 janvier 2026
22 janvier 2026
CPAM DE L'ISERE Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 08 Novembre 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 20/01719 Copies exécutoires délivrées à : Me Morgane
Source officielleRETENTIONS
661a20324cfa010008a2d7d7
12 avril 2024
12 avril 2024
Il entend reprendre l'ensemble des moyens articulés en première instance.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
66878d2a05d6f7f678d495ea
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DES YVELINES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Février 2023 par le Pole social du Tribunal Judiciaire de Nanterre N° RG : 19/02633 Copies exécutoires délivrées à : Me Morgane
Source officielleJ.L.D.
686c0edfdd7001754d61b472
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le moyen sera donc rejeté.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6792b068304ff28fe37e6497
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Not. aux parties (LR) : CC S.A.R.L. [9] [Localité 5] CC [7] CC Me Morgane COURTOIS D’ARCOLLIERES Copie dossier le Tribunal JUDICIAIRE d’Angers Pôle Social JUGEMENT DU TREIZE JANVIER DEUX
Source officielleChambre civile 1-7
67f9f397a6be9c926c7ca971
11 avril 2025
11 avril 2025
V-B7J-XD4X ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : 11/04/2025 à : LE PROCUREUR GENERAL [F] [P] Me Morgane
Source officielleILLKIRCH Civil
67f04f7d02fc178212f87a66
2 avril 2025
2 avril 2025
Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Pierre DULMET, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant/postulant, vestiaire : 107 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Olivier LICHY, Vice-Président Morgane
Source officiellePage 64 sur 12962