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238 291 résultats pour « Peron Monsieur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 2

6a0d7dd2cdc6046d474a0f80

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Pierre SIMON, Juges.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6a0cb015cdc6046d473a092d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le :18/05/2026 à :Société RWANDAIR LTD, Copie exécutoire délivrée le :18/05/2026 à : Monsieur [Y] [J], Pôle civil de proximité

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69da1f0fcdc6046d47dda156

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Non comparant ni personne pour le représenter.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07eafcdc6046d47d1a6fd

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Philippe MARTIN-HANRAS, président, et Monsieur Frédéric LIEUTAUD, greffier.

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

69dea60ecdc6046d473e748c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

à Monsieur [C] [N] un logement à usage d'habitation situé [Adresse 5].

Source officielle
CA

Avis

CADA:20133967

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

assujetties à l'impôt sur les sociétés, concernant Monsieur XXX XXX ou les sociétés dont il est le gérant.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35f7fcdc6046d47ac9d23

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

code de procédure civile par madame Roseline Cabé, président et maître Margaux Barrière, greffier, Concernant la procédure de redressement judiciaire ouverte sous le numéro 2026RJ48 à l'égard de : Monsieur

Source officielle
TCOM

JEUDI

69f9aa9ecdc6046d47a4c844

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Monsieur [C] [G] ne se présente pas, ni personne pour lui.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a19eaa3cdc6046d4769b856

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

A l'audience du 26 mars 2026, bien que régulièrement assignée par acte remis à personne se disant habilitée, la SA ABEILLE IARD & SANTE, n'a pas comparu ni personne pour elle.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fda095cdc6046d47069e0f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Lionel FABRE, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ae2ecdc6046d47154594

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 23/04/2026 devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Monsieur Jérôme LACOMME, Monsieur Nicolas LECOMTE, juges, assistés de Maître Anick FABRE

Source officielle
TJ

JERICHO CIVIL

69e7ea8bcdc6046d4710de65

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

assistée de Monsieur [R] [B], son fils DEFENDEUR Monsieur [G] [E] demeurant [Adresse 3] non comparant ni représenté *** Débats tenus à l'audience du 09 Février 2026 Jugement prononcé par mise

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e767b1cdc6046d47024fe8

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE A : N° de PC : 2025RJ309 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur

Source officielle
TJ

BAUX-HLM

69d7eed5cdc6046d47ae54e0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

En défense, Monsieur [B] [D] comparait en personne. Il ne conteste pas le principe et le montant de la dette.

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

6a0e1e05cdc6046d475be8d7

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[D] et Madame [F] ont comparu en personne ; que Monsieur [D] a indiqué reconnaître la dette, que son épouse avait été victime d'un accident vasculaire cérébral, qu'un virement de 1 500 euros avait été

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0abc7cdc6046d47d5d40c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

LITERIE MEUBLES BROCANTE MARCHANDISES DIVERSES NON REGLEMENTEES Immatriculé au RCS de [Localité 4] N° A 401 163 761 Attendu que Monsieur [N] [E] et le cas échéant, un des salariés ont été appelés à

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9dd01cdc6046d47a8a8ca

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Prise en la personne de monsieur [I] [G] [B], dirigeant, comparant en personne, La déclaration ainsi déposée a été enrôlée par les soins du greffe de ce tribunal pour l'audience de ce jour, convoqué le

Source officielle
TJ

JCP

69e2acd5cdc6046d479fb75f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Madame [U] [H] épouse [O] a comparu en personne. Elle ne conteste pas la dette ni dans son principe ni dans son montant et décrit la situation personnelle et financière du foyer.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9e729cdc6046d473c5f5d

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY 16/04/2026 JUGEMENT DU SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX CHAMBRE N° de PC : 2014RJ45 Prononcé le 16/04/2026 par Monsieur

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69f342eecdc6046d471464ec

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Monsieur [Z] [P] n'a pas comparu ni personne pour lui, bien que régulièrement convoqué par lettre recommandée en date du 26 Novembre 2025, avec accusé de réception, revenue avec la mention « Non Réclamé

Source officielle

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