bourbonnaise d'hygiène mentale La Croix marine, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1997 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Roselyne

1997 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Véronique C..., épouse X..., demeurant ..., 2 / de Mme Monique B..., épouse A..., demeurant ..., 3 / de Mme Roselyne

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) Mme Roselyne, Marie-Antoinette C..., épouse N..., demeurant ..., 28) M.

Roselyne, demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 3 / Mme I... Marie-Thérèse, demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 4 / Mme M... Jocelyne, demeurant ...

Roselyne, demeurant ... (Eure), 6 / Mme C... Sylvie, demeurant ... de la Fontaine, La Madeleine à Evreux (Eure), 7 / M. Youssou D..., demeurant ... (Eure), 8 / Mme E...

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'intérêt collectif agricole des viticulteurs charentais (SICA), dont le siège est à Bougneau (Charente-Maritime), Les Robelines

OBLIGATOIRES DE DOMMAGES Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DES [Localité 6] CHES-DU-RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Roselyne

à [9] Jugement rendu le neuf janvier deux mil vingt six par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Madame Roselyne

LA LICORNE SARLSOCIETE NOTRE DAME DE BON VOYAGE CENTRE DE REEDUCATION FON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Aurelie BERENGER Me Romain CHERFILS

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Roselyne GAUTIER, présidente de chambre, M Jean-Yves PINOY, conseillère, Mme Emmanuelle BOUTIE, conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Roselyne GAUTIER, présidente de la chambre Mme Agnès BODARD-HERMANT, présidente à la chambre M.

Portalis DBVB-V-B7I-BNBZV SAS COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTCANNOISE SAS CROISETTE 63 C/ Société [Adresse 7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne

GENARALI VIE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement

X..., intervenant volontaire demeurant [...] - LIBAN représenté par Me Roselyne J...

Antonio X..., 2°/ Mme Roselyne Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 7 mars 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige les opposant

Gaetano Rosselli et Mme Maria Vincenza Petix contre l'Italie (Requête no 17766/91);        Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 29 juin

D B C, 9 allée de la Roselière à Betton (département d'Ille-et-Vilaine), pour une durée de 45 jours ; 3°) d'enjoindre à la préfète de la Mayenne de procéder au réexamen de sa situation administrative

David Y..., demeurant Yew Tree Cottage, Rosehill Road, RO70 Stoke Heath A..., Drayton Shropshire TF 9-2JU (Angleterre), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juillet 1998