représentée par Me Xavier Denis, avocat postulant, substitué par Me Paul Staes, avocats au barreau de Douai assistée de Me Jérôme Grandmaire, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant SAS Schneider

Civile Cab. 2 Tél [XXXXXXXX02] N° de minute : N° RG 21/05188 - N° Portalis DB2E-W-B7F-KSQU COPIE A : Me Eve-marine BOLLECKER Me Arnaud HOUSSAIN Me Jean PAILLOT Me André SCHNEIDER Le Le greffier

France et Schneider c.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Schneider, première conseillère ; - les conclusions de M.

E, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Schneider pour M. A B, et celles de M. D, représentant la commune de Nîmes.

Kelfani, président, Mme Schneider, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2025. La rapporteure, signé S.

#Schneider España de Informática, SA contre Commission européenne.

dommages-ouvrages n° 1.020.301 a été souscrite auprès du pool Sprinks (géré par la SAS ACRE pour le compte de la société ICS (60 %), les souscripteurs de la Lloyd's de Londres (15 %) et la société Schweiz

Schweitzer à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 16 janvier

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 mai 2023, Mme A B, représenté par Me Schweitzer, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 avril 2023 par lequel la préfète du

D..., représenté par Me Schwarz, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté en date du 27 novembre 2025 du préfet des Yvelines portant

#Cerere de decizie preliminară formulată de Verwaltungsgericht Schwerin.

margin-top:6pt; margin-left:35.45pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify; font-size:11pt } Résolution CM/ResDH(2017)265 Exécution de la décision de la Cour européenne des droits de l’homme Sandro Schneider

Soulard, président, Mme Schneider, conseiller rapporteur, M. Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Soulard, président, Mme Schneider, conseiller rapporteur, M. Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SCHNEIDER

Guérin, président, Mme Schneider, conseiller rapporteur, M.

Guérin, président, Mme Schneider, conseiller rapporteur, M.

; Sur le premier moyen de cassation proposé, pris de la violation de l'article 329 du Code de procédure pénale ; "en ce que le demandeur n'aurait pas renoncé à l'audition de l'expert Eliane Schwitzer

Christian Y..., demeurant 4, Passage Schneider, 92500 Rueil-Malmaison, 2 / de Mme Danièle X..., épouse Y..., demeurant 4, Passage Schneider, 92500 Rueil-Malmaison, 3 / de la société SNSH, société