réparateurs agréés de la marque.

La société LES GLACES DE CELESTINE, exerce l'activité de glacier sous l'enseigne « L'ANGELYS » et assure la distribution des produits sous licence de marque L'ANGELYS.

mis en place pour ces masques

Sous PPPV - pompe à chaleur air/air marque Daikin ou équivalent ; Puissance groupe extérieur : 1 ; nombre de diffuseurs : 2 Prix 29 900 € TTC".

OCTOBRE 2014 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE N° RG13/00185 APPELANT : Monsieur [S] [K] 30 rue de l'Alicante 11570 PALAJA Représentant : Me Thierry CHOPIN de la SELAS

DBYL-W-B7I-DCB5 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Ordonnance de la Mise en Etat rendue le 03 Octobre 2025 par Pascal MARTIN, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat du Tribunal, assisté de Sandra SEGAS

ès-qualités d’assureur de la SAS ACEMMA., dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Corinne DURSENT, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 277 et par Maître Jean-Marc ZANATI de la SELAS

CABINET DU DOCTEUR SERGE LARCHER [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Fabrice BABOIN de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, et par Me Sophie MEISSONNIER-CAYEZ de la SELAS

N° 2022/ 177 Rôle N° RG 20/00938 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFPAW [B] [I] C/ SAS 2VMD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin COHEN SELAS

Antonio BALLONE, Mme Nathalie LE DIRACH, Mme Céline TOBELAIM, Mme Sabrina GARDIE, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats

Vu le recours formé par : La SELAS C.L.C AVOCATS [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Sylvain CORNON, avocat au barreau de PARIS, toque : L0013 Demanderesse au recours, contre une

Vu le recours formé par : La SELAS [B] AVOCATS [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Sylvain CORNON, avocat au barreau de PARIS, toque : L0013 Demanderesse au recours, contre une

La décision du bâtonnier sera ainsi confirmée en ce qu'elle a débouté la SELAS C.L.C Avocats de sa demande d'application d'intérêts majorés. M.

I, à verser à la SELAS In'Nova, au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. La requête a été communiquée à M. M H qui n'a pas produit d'observations. II.

[K] la somme de 5.000 euros nets à titre de dommages et intérêts pour manquements à l'obligation de sécurité ; -condamner la société [7] à verser à M.

352J-W-B7H-C34L4 N° MINUTE : 14/2024 JUGEMENT rendu le mardi 30 avril 2024 DEMANDERESSE PARIS HABITAT - OPH, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Catherine HENNEQUIN de la SELAS

sanction de l'interdiction d'exercer la pharmacie pendant une durée de quatre mois, décidé que ces sanctions s'exécuteront à compter du 1er juillet 2024 et ordonné qu'un administrateur provisoire de la SELAS

Ils ajoutent que l'onduleur installé de marque Eaton n'a pas été celui qui était mentionné sur la facture de marque Schneider.