la façade d'une protection physique contre les venues d'eaux souterraines et de surfaces ' Mise en 'uvre d'un drainage en pied de façade y compris raccordement ' Création d'une cour carrelée sur tapis

NICOT , vantant ses qualités professionnelles, ainsi que de plusieurs attestations de clients et de collègues de travail se plaignant du système de chauffage défaillant et des défectuosités affectant le tapis

confirmer le jugement sur la boîte aux lettres, les frais de mise en carton, l'abonnement de téléphone mobile, la location d'un étai ou chandelle pendant sept ans, les rayures du marbre, le nettoyage des tapis

Elle lui propose de lui faire signer une rupture conventionnelle, que c'était encore mieux pour lui mais qu'il ne fallait pas traîner car elle n'était pas marchand de tapis. M.

séries de secoueurs parallèles ; Que ces secoueurs travaillent par oscillation en pinçant la vigne sur toute sa hauteur ; Que l'oscillation des secoueurs a pour effet de faire tomber les raisins sur le tapis

société Goro France , la société Minet est titulaire du brevet français n° 90 08 079 déposé le 27 juin 1990 et délivré le 13 juillet 1995, ayant pour objet des agrafes pour la jonction des extrémités d'un tapis

condition administrative tirée de la liste limitative des travaux prévue au tableau ; Qu'il résulte du rapport de l'enquêtrice de la caisse que Madame [W] a déclaré travailler debout devant un tapis

Les éléments corporels suivants : - les locaux, - le mobilier (chaises de salle d'attente, canapé salle d'attente, tables basses salle d'attente, meubles de cuisine, chaises bureau, canapé d'angle, tapis

2004 and 11   October 2005 Mr   Paladi made a total of 10   requests to be released, which were all refused, notably because the courts considered that he might reoffend or abscond, tamper

The court found that, if released, the applicant could tamper with evidence and influence witnesses.

Regional Court prolonged the applicant's detention until 16 June 2001, reiterating the grounds that had been stated in the previous decisions and stressing that there was a strong risk that he might tamper

previously convicted [of other offences], does not work, has no permanent residence in Penza or Penza Region, [thus if not detained] he might flee from investigation and trial, continue criminal activities, tamper

video footage/audio recordings related to the events of 21 January 2011 from the computer servers of the Prime Minister’s Office; or investigate any alleged attempts by Republican Guard officers to tamper

cour constatera notamment, s'agissant des tapisseries d'Aubusson, dont il est fait grand cas par les consorts X..., que certains témoins les désignent comme des tapisseries et d'autres évoquent des tapis

catégories B/A/2A/3A/4A/confiture/industrie, « lot abricot grêlé » ; pièce 6 appelante : « à noter que les déchets n'apparaissent pas dans le rapport de calibrage, la table de tri se situant avant le tapis

Le 19 mai 2004, l'expert a déposé son second rapport aux termes duquel il a confirmé que la société Monoprix avait réalisé tous les travaux préconisés sauf la remise en place systématique des tapis amortisseurs

Elle ajoute que le tapis est correctement positionné, les sièges correctement équipés en terme de protection, et que les mouvements des bûches au moment du débarquement ne sont pas importants et n'ont

3 et 4) ; ALORS QU'il résulte des constatations de l'arrêt que selon l'expert, la cause la plus vraisemblable de l'incendie était qu'un mégot de cigarette tombé de la table basse avait enflammé le tapis

[T] [U] a ensuite travaillé en qualité d'opérateur extérieur monteur mécanicien de 1984 au 30 septembre 1990 où son activité consistait à faire l'entretien mécanique de l'unité de production, tapis de

, 263 à 284-1 du Code de procédure civile et qu'il déposera l'original de son rapport au greffe du tribunal de commerce avant la date qui sera fixée sauf prorogation de ce délai dûment sollicitée en tamps