PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 10 septembre 2001) que Richard X..., fumant depuis l'âge de treize

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize septembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

relaxe de Marc Z... des infractions de blessures involontaires et défaut de respect des mesures relatives à l'hygiène et à la sécurité du travail ; "aux motifs que la machine que Florian X... était en train

juridiction prud'homale pour obtenir, dans le dernier état de ses prétentions, paiement d'un rappel de salaire pour les 1er et 2 mai 1985, d'une indemnité de congés payés, d'une prime d'ancienneté, d'un treizième

répondait pas à une demande d'information au sujet des coûts évitables en cas d'abandon de l'activité de train massif. 136.

dénoncé, pour compter du 1er septembre 1988, le maintien des règles et usages en vigueur dans les magasins Prisunic ; Attendu que pour condamner la société Sofraged Monoprix à payer à Mme F... et à treize

dépassement de la voiture qui le précédait, est tombé et a glissé sur la chaussée après s'être désolidarisé de l'engin ; que le véhicule conduit par Jean-Luc Z..., arrivant en sens inverse, l'a heurté, puis traîné

son congé de maternité ; qu'elle a saisi une première fois le conseil de prud'hommes, le 26 novembre 1991 de demandes en paiement de salaires, d'indemnités de congés payés et d'une quote-part de treizième

protection sociale n'ayant pas suffi, la société a adopté en 1987 d'autres dispositions pour préserver l'emploi, et notamment une réduction générale des salaires se traduisant par le remplacement du treizième

d'un véhicule automobile ; qu'en même temps elle a adhéré au contrat d'assurance de groupe souscrit par le bailleur, auprès des Assurances Générales de France (AGF) qui prévoyait la prise en charge de treize

Ils ont alors constaté qu'il était en train de téléphoner. À leur vue, il a tenté de s'opposer à la saisie du téléphone en se jetant sur le lit et en gesticulant en tous sens. 4. M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 juillet 2020), la SCI Co-Seclin (l'acquéreur) a été constituée en 2008 par treize SCI (les SCI), dont les SCI Erhug et Marine Invest, aux fins de se porter acquéreur

[D] « en train d'étrangler une femme de couleur blanche, allongée sur le sol », tandis qu'un commentaire indique notamment « Je baise la France, je brûle la France, je baise la France, je baise la France

[S] a chuté alors qu'il tentait de monter dans un train.

tribunal judiciaire de Paris, 7 février 2023), statuant selon la procédure accélérée au fond, la représentation du personnel à la RATP est organisée autour d'un comité social et économique central et de treize

2021 par le conseil de prud'hommes de Paris (section commerce, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [Z] [Y], domiciliée [Adresse 1], 2°/ au syndicat CFDT Restauration ferroviaire trains

Une vidéo diffusée sur le réseau social Twitter, mise en ligne le 15 mars 2023, exploitée par les enquêteurs, mettait en scène un homme en train de vider un sac poubelle devant la porte de la permanence

[B], membre de la rédaction du journal Charlie Hebdo et médecin urgentiste, a été prévenu, par une personne se trouvant sur les lieux, qu'un attentat était en train de se commettre au sein des locaux du