immobilier et Groupe Saint-Germain ont conclu au profit de la société Soferim promotion (la société Soferim) une promesse unilatérale de cession de la totalité du capital social de la société Résidence du château

exercice illégal de la médecine ; Que, pour le déclarer coupable de ce délit, les juges relèvent que par l'intermédiaire d'une association qu'il préside, il a ouvert un centre d'accueil dans un château

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Marne et Champagne (le bailleur) était bailleur à ferme de la SCEA Château

quarante-huit heures, ainsi que diverses carences dans les soins, la nourriture, les conditions d'hébergement de divers autres animaux encore en vie, parmi lesquels des équidés, des chiens et un chevreau

chapellerie, a conclu, le 5 juin 2002, avec la société Ney, de droit belge, un contrat par lequel cette dernière octroyait à la société Saint-Jacques un droit de distribution exclusive de sa collection "chapeaux

Michel X..., demeurant château de Lavagnac, Montagnac (Hérault), 2 / du Groupement foncier agricole du château de Lavagnac, dont le siège social est château de Lavagnac, Montagnac (Hérault), 3 /

Jean-Paul, Georges, Antoine Z..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité de gérant de la SCI "Le Clos Chabeau" que de président-directeur général de la société anonyme "Distribution de la Plaine"

Le précédent propriétaire, qui avait découvert le manuscrit dans un château dont il avait hérité en Bourgogne, l'avait confié au mois de juin 2013 à M.

litige les opposant : 1°/ à la société Lebronze Alloys, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 11], [Localité 5], venant aux droits de la société Les Forges Custines et de Trie Château

Par ordonnance du 19 août 2015, le juge commissaire a autorisé la reprise de l'activité du site industriel de [Localité 6] par la société Forges de Trie Château, aux droits de laquelle vient la société

Par ordonnance du 19 août 2015, le juge commissaire a autorisé la reprise de l'activité du site industriel de [Localité 6] par la société Forges de Trie Château, aux droits de laquelle vient la société

D] [S] est décédé le [Date décès 6] 2008, en laissant pour lui succéder son épouse et ses enfants, dont [W] [S], qui a recueilli 16,33 % des parts de la société par actions simplifiée Financière du château

[H] [I], qui a recueilli 16 % des parts de la société par actions simplifiée Financière du château des rentiers (la société FCR). 2.

La société Résid France est aussi locataire du château et de ses dépendances, du bâtiment comprenant les salles de sport et de places de stationnement. 2.

[Adresse 1], ont formé le pourvoi n° N 24-19.013 contre l'arrêt rendu le 4 juin 2024 par la cour d'appel de Versailles (chambre civile 1-1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Le Château

euros à verser par moitiés à la SCA de Château-l'Arc et à la SCI des Hameaux de Château-l'Arc.

Il y a lieu de donner acte à la société Roland Château, SA, et à la société Roland Château, SAS de leur désistement partiel au profit de Mme [C], épouse [T], en qualité de liquidateur de la société [M]

, ' rejette le surplus des demandes de la société Château de Roquefeuille pour les surfacturations, pour le trop-perçu de 4320 € reproché à la société Château Reillanne, pour le défaut de livraison de

CHÂTEAU CLEMATIS G.F.A. CHÂTEAU CLEMATIS C/ [X] [K] [Z] S.A.

du commerce demandée par PRO-GEC à Daniel X..., qui ne l'a pas sollicitée, Dalla Costa entendait éviter le paiement des charges sociales pour le travail fourni par Daniel X..., que sa situation de chômeur