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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 058 résultats pour « actionnaire important »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
Un plan statistique correspondant à un effectif plus important peut être choisi par l'organisme gestionnaire.
Article Annexe
fonctionnement interne de l'administration A 4 6 B 2 6 C 3 2 Au titre des attributions financières, comptables et juridiques Emplois afférents au calcul des délégations de crédits, à la mise à jour des fichiers importants
Article 244-1.04
navire, de ses occupants ou la prévention de la pollution et qui affecte (ent) plus particulièrement : - l'intégrité structurelle du navire ; - la stabilité et la flottabilité ; - le mode de propulsion (moteur et/ ou gréement) ; - une modification importante
Article Annexe II (doc 6)
Il ne s'agit pas pour lui de décrire l'ensemble des activités réalisées dans le service, mais de se focaliser sur ce qui lui semble important, pertinent ou mériter éclaircissement. Quelle évaluation ?
Incidents importants liés à l'exploitation (3). 2. 5. Visite de contrôle (5). 2. 6. Visites inopinées (5).
Article R1127-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 97 > 49
recherche impliquant la personne humaine menée dans le cadre d'une assistance médicale à la procréation ou de l'enfant né ou à naître, nécessite leur hospitalisation ou la prolongation de leur hospitalisation, provoque une incapacité ou un handicap importants
LEGIARTI000041487345
Le SNA/NE est constitué, du service technique de Strasbourg, des maintenances régionales de Metz-Nancy-Lorraine et de Dijon, et de la division technique de Bâle-Mulhouse, terrain de groupe B, plus important que celui de Strasbourg.
Article ANNEXE II
Observations particulières : Emploi précédent-X (Formation d'emploi, date) : Observations particulières : Appendice 3 de l'annexe II Les actions de formations initiale et continue que vous jugez importantes
Article 241-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 26 > 67
comme suit : Dans chaque liste et jusqu'à concurrence du nombre de circonscriptions qui lui est attribué, sont élus, les candidats titulaires et suppléants des circonscriptions dans lesquelles cette liste a obtenu le pourcentage de suffrages le plus important
Article ANNEXE
Puissance de travail Capacité à produire rapidement un travail ou à mener de front avec fiabilité plusieurs dossiers importants.
Article L4622-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 38
contribuer au maintien dans l'emploi des travailleurs ; 2° bis Accompagnent l'employeur, les travailleurs et leurs représentants dans l'analyse de l'impact sur les conditions de santé et de sécurité des travailleurs de changements organisationnels importants
Article L335-3-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 74 > 02
supprimer ou modifier, même partiellement, un élément d'information visé à l'article L. 331-11, dans le but de porter atteinte à un droit d'auteur, de dissimuler ou de faciliter une telle atteinte, par l'un des procédés suivants : 1° En fabriquant ou en important
Article R4623-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 66
l'activité professionnelle ; f) La construction ou les aménagements nouveaux ; g) Les modifications apportées aux équipements ; h) La mise en place ou la modification de l'organisation du travail de nuit ; i) L'accompagnement en cas de réorganisation importante
Article L427-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 59
de spécimens d'espèces non domestiques sont effectuées pour l'un au moins des motifs suivants : 1° Dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore sauvages et de la conservation des habitats naturels ; 2° Pour prévenir les dommages importants
Article R472-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 74
une échelle comprise entre 1/5 000 et 1/25 000 comportant le tracé du projet ; 5° Un profil en long comportant en particulier la représentation de tous les obstacles traversés ou survolés par l'installation, l'indication des pentes transversales importantes
Article L511-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 72 > 20
S'il ne s'agit pas d'un établissement de crédit important et lorsqu'elle n'a pas de raisons de douter, au vu de ce projet, de l'adéquation des structures administratives ou de la situation financière de l'établissement de crédit, l'Autorité de contrôle
Article L2334-41
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 91
Sont également éligibles les communes des départements d'outre-mer et des collectivités territoriales de Martinique et de Guyane citées dans la liste des quartiers qui présentent les dysfonctionnements urbains les plus importants prise en application
Article L31-10-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 64
neuf, les prêts sont octroyés sous condition de localisation de ce logement dans un bâtiment d'habitation collectif, au sens du 6° de l'article L. 111-1, et dans une commune classée dans une zone géographique se caractérisant par un déséquilibre important
Article D1432-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05
représentants des personnes morales gestionnaires d'institutions accueillant des personnes âgées, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé sur proposition des organisations regroupant, au niveau régional, le nombre le plus important
utilité limitée dans la fixation du taux d'incapacité, sauf à ce qu'à lui seul il témoigne d'incapacités d'emblée très importantes.
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