Notions sur les trajectoires IFR aux abords des aérodromes, phraséologie à l'usage de la circulation aérienne générale, expression et compréhension. 3.2.3.

Article 3

—

Ces données, complétées par les plans des réseaux en arrêt définitif d'exploitation, sont tenues à la disposition de l'usager du téléservice gratuitement dans les formats précités à la fin du processus de consultation.

Article L3212-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 70

Code général de la propriété des personnes publiques

alloués, à peine d'être exclu du bénéfice des présentes mesures ; 7° Les cessions des biens de scénographie dont l'Etat et ses établissements publics, de même que les services des collectivités territoriales et leurs établissements publics, n'ont plus l'usage

Article R593-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 26

Code de l'environnement

peuvent être mises à sa charge, même après le déclassement, en application de l'article L. 596-5 ou, si l'exploitant est le propriétaire du terrain, une déclaration sur ses intentions de conserver ou non cette propriété ; 6° Un document présentant l'usage

Article 398-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 74

Code de procédure pénale

prévus à l'article 433-3 ; - les outrages et rébellions prévus aux articles 433-5 à 433-10 ; - l'opposition à l'exécution de travaux publics ou d'utilité publique prévue à l'article 433-11 ; - les usurpations de fonctions, de signes, de titres et l'usage

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

Article 3 Acquisition des droits particuliers à l'usage de l'eau exercés (8) Pour l'acquisition ou la restitution des droits à l'usage de l'eau exercés et existant à la date de l'affichage de la demande d'autorisation, le permissionnaire bénéficiera

Article Français (suite)

—

Les schémas (narratifs, descriptifs, etc.), les motifs, les topoï et les formes diverses de la stéréotypie sont des produits de l'usage. II - Outils de la langue Apposition.

Article Annexe

—

Notions pratiques sur l'usage des cartes : signes topographiques, symboles aéronautiques, coordonnées géographiques et polaires. 3.6.2. Effets du vent : Composition des mouvements : mouvement relatif, mouvement d'entraînement, mouvement absolu.

Article Annexe I

—

Les expressions et la phraséologie utilisées pour donner les informations (paramètres météorologiques et informations locales) sont conformes à l'arrêté du 27 juin 2000 modifié relatif aux procédures de radiotéléphonie à l'usage de la circulation aérienne

Article Annexe 2

—

chauffage - besoins en chauffage : 9 h 15 2.2 : savoir analyser l'installation existante - identifier les différents paramètres à prendre en compte pour pouvoir configurer au mieux le SSC 2.3 : savoir choisir une configuration de SSC en fonction de l'usage

Article Annexe 3

—

Prêt (diverses sortes de prêt ; registre et fiches de prêt). 5° Rôle et activité des bibliothèques municipales. 6° Rapport avec le lecteur et l'usager. Rôle des bibliothèques et de la lecture dans l'éducation. III-Bibliographie.

Article Annexe IV

—

Les dispositions des arrêtés du préfet de la région Normandie qui autorisent, en application de l'article D.922-17 du livre IX du code rural et de la pêche maritime, l'usage des engins de pêche énumérés au point VII. 2. du présent article à moins de trois

LEGIARTI000029094738

—

Il a pour mission d'évaluer et de contrôler l'usage qui en est fait. Article 3 Le département a pour obligation de : 3.2. L'ACOSS et le CNCESU La branche recouvrement a pour obligation de : 3.3.

Article R229-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 24 > 29

Code de l'environnement

dédiées au développement de la mobilité sobre, décarbonée et faiblement émettrice de polluants atmosphériques, précise le calendrier prévisionnel de déploiement des infrastructures correspondantes, notamment les infrastructures de recharge nécessaires à l'usage

Article L6123-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 09

Code du travail

A ce titre, elle est associée à la mise en œuvre du partage d'informations prévu à l'article L. 6353-10 et rend compte annuellement de l'usage des fonds de la formation professionnelle et du conseil en évolution professionnelle.

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 13

Code de commerce

Un marché pertinent de produits comprend tous les produits ou services que le consommateur considère comme interchangeables ou substituables en raison de leurs caractéristiques, de leur prix et de l'usage auquel ils sont destinés.

Article 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 24 > 46

Code de procédure pénale

responsabilisation pour la prévention et la lutte contre les violences au sein du couple et sexistes, d'un stage de lutte contre le sexisme et de sensibilisation à l'égalité entre les femmes et les hommes ou d'un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage

Article D311-7-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 99 > 20

Code de l'énergie

Une convention entre le gestionnaire du fonds et l'autorité compétente peut notamment définir la gouvernance du fonds, les modalités de gestion du fonds ou de sélection des projets, les mécanismes de contrôle de l'usage effectif des fonds. VI.

Article Annexe

—

Ceux-ci pourront être mis en perspective historique pour montrer les évolutions des frontières entre le service public et le marché et/ou entre l'usager et le consommateur.

Article Annexe

—

L'usage de la calculatrice ou d'un tableur permet d'enrichir le champ des épreuves aléatoires simulées.

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