Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a notamment, condamné M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré Mme [F] coupable de violence sans incapacité sur un mineur de quinze ans par une personne ayant autorité sur la victime, commis le 14 mars 2022,

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit y avoir lieu à confirmer le jugement du 24 septembre 2019 rendu par le tribunal de Boulogne-sur-Mer, en ce qu'il a rejeté l'exception de nullité soulevée

de cassation, pris de la violation des articles 145 à 148 et 405 du Code pénal, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté le moyen tiré de l'irrégularité du contrôle douanier, alors : « 1°/ que devant les juges du fond, Monsieur [M] soutenait que le contrôle douanier

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a condamné la société [4], in solidum avec les sociétés [2] et [5], à payer des indemnités aux parties civiles, ainsi qu'à leur verser des sommes d'argent

Le moyen critique l'arrêt attaqué “en ce qu'il a rejeté l'exception de nullité de la garde à vue de M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé le jugement déféré ayant fait droit à l'exception de nullité du contrôle douanier et relaxé le prévenu, alors que les contrôles réalisés sur le

; "alors que, d'autre part, le droit de libre critique cesse devant les attaques personnelles et que l'outrance inutilement blessante de propos diffamatoires est exclusive de la bonne foi; qu'en l'espèce

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces soumises à l'examen de la Cour de cassation ce qui suit. 2. M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Le 12 août 2022, M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la demande de remise en liberté de M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté les moyens de nullité soulevés et a confirmé l'ordonnance de placement en détention provisoire de M.

[U], ont relevé appel de cette décision. Examen des moyens Enoncé des moyens 5. Le premier moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a relaxé M.

[I] a relevé appel de cette décision. Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 6. Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit que l'action civile de M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré le prévenu coupable de blanchiment, alors « que l'infraction de blanchiment prévue à l'article 324-1 al. 2 du code pénal suppose pour être caractérisée

défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 42 de la loi du 29 juillet 1881, 121-6, 121-7 du code pénal, 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé l'ordonnance ayant placé M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé le jugement déféré sur le rejet de l'exception tirée de la prescription, alors : « 1°/ qu'en matière d'urbanisme, les infractions d'exécution

Le moyen critique l'arrêt pénal attaqué en ce qu'il a déclaré M.