Il s'agit de rechercher de très hauts standards de qualité, tout en démontrant la capacité du système universitaire français à surmonter ses faiblesses historiques, à développer un modèle attractif et compétitif au niveau national comme au niveau international

Article Annexe IIc (suite)

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œuvre littéraire, picturale, musicale, architecturale, cinématographique, etc.), sur un objet ou produit du design industriel, de la tradition culinaire, de l'artisanat, etc., sur une manifestation ou un événement (artistique, sportif, politique, historique

LEGIARTI000023732833

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Les marcs de Bourgogne sont également présentés au concours des eaux-de-vie de Metz et au concours général agricole de Paris. b) Eléments historiques liés à la réputation.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Carrières de pierre, de sable et d'argile destinées : -à la restauration des monuments historiques classés ou inscrits ou des immeubles situés dans le périmètre d'un site patrimonial remarquable.

Article Annexe

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Antériorité de la production et historique Présente dès l'Antiquité, la figue s'est développée sur l'ensemble du pourtour méditerranéen. Au Moyen Age, la région marseillaise assurait une grande partie de la production française.

Article 60

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la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis, ni aux travaux effectués sur un immeuble acquis en 2019, ni aux dépenses afférentes a ̀ des immeubles classés ou inscrits en 2019 au titre des monuments historiques

LEGIARTI000024599214

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Enseignement du créole - école primaire Avant-propos Introduction commune aux programmes d'enseignement de langues régionales Objectifs Programme Les substrats historiques et sociaux des langues régionales permettent à l'élève de trouver sa place

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