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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 368 résultats pour « difficultes »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe IIc
Chaque séquence comporte un ou deux exercices avec des questions de difficulté progressive.
Article Annexe
Son titre oriente l'étude autour des deux guerres mondiales, des totalitarismes et des difficultés des démocraties. La deuxième partie propose de croiser les approches historiques et géographiques pour expliquer le monde d'aujourd'hui.
Article (suite)
radiocommunications de l'union internationale des télécommunications fournit des renseignements sur les signaux d'alarme qui déclenchent les systèmes d'auto-alarme radiotélégraphiques et radiotéléphoniques. 1.2 Signaux d'urgence 1.2.1 Signaler des difficultés
Article Annexe (suite)
Les opérations de gestion de crise nécessitent des volumes de forces importants, équipés de matériels robustes et durables, aptes à faire face à des pics de violence et à intervenir dans des situations marquées par la difficulté d'identifier les belligérants
Article Annexe 8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98
. – En cas de doute sérieux ou de difficulté d'interprétation, le commissaire aux comptes saisit, pour avis, la Haute autorité de l'audit.
Article 1
l'entreprise ne remplit pas au moins une des conditions prévues au 20. de la Communication de la Commission européenne du 31 juillet 2014 sur les lignes directrices concernant les aides d'Etat au sauvetage et à la restructuration d'entreprises en difficulté
LEGIARTI000051595415
d'un chantier de rénovation jusqu'à la réception des travaux ; 2° Des conseils sur le suivi d'un chantier, notamment sur la coordination des entreprises intervenantes afin d'assurer la bonne mise en œuvre du projet de travaux et la résolution des difficultés
Article Annexe I (suite)
- de consignes ; - Respect des contraintes de temps, coût, qualité, confidentialité - Faire face aux particularités d'une situation de communication (difficultés d'expression de l'interlocuteur, blocage, conflits) et la gérer de façon adaptée
Article Annexe I
Commentaires sur les résultats obtenus pour l'année considérée et les difficultés éventuellement rencontrées : 10. Autres activités 10.1. Organisation des soins d'urgence : 10.2.
Article 15
cinq premières années aux consultations assurées ou prescrites par un médecin généraliste installé pour la première fois en exercice libéral ou par un médecin qui s’installe dans une zone caractérisée par une insuffisance de l’offre de soins ou des difficultés
Article L16 B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 41
Si l'inventaire sur place présente des difficultés, les pièces et documents saisis sont placés sous scellés.
Les difficultés sont hiérarchisées ; la gradation des travaux doit permettre la construction des fondamentaux (savoir-faire).
d'heures indemnisables à ce titre étant épuisé ; b) soit, a accepté de continuer d'exercer son activité suivant un horaire de travail réduit décidé au niveau d'une unité de production par une convention ou un accord collectifs conclu en raison de difficultés
Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52
Ce syndrome se manifeste par des céphalées, des étourdissements ou une sensation d'instabilité, une difficulté de la concentration intellectuelle et de l'association des idées.
-Prise en considération du handicap Les exercices des épreuves hors et en circulation, tels que décrits aux articles 1er à 3 et à l'annexe I du présent arrêté, pourront être adaptés, notamment dans leur durée, pour tenir compte des éventuelles difficultés
Article Annexe II
Programme de formation de ce module : a) Les publics concernés par la mesure d'accompagnement judiciaire (MAJ), notamment : -les publics correspondant aux conditions d'ouverture d'une MAJ : publics en situation de difficulté sociale et titulaires d'une
Article Annexe Ib
RÉALISATION Les difficultés sont clairement exprimées.
Article 223 a-II-2/30
Les dispositions du présent article se fondent sur le principe que la division ordinaire en tranches verticales principales peut se heurter à des difficultés pratiques dans le cas des locaux de catégorie spéciale et qu'on doit, par conséquent, donner
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