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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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14 013 résultats pour « liste des jures »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ANNEXE B

—

Candidature à une inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités

Article ANNEXE B

—

Candidature à une inscription sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences

Article ANNEXE

—

LISTE DES LOCALITÉS DANS LESQUELLES L'ACTIVITÉ DES RECETTES LOCALES DES DOUANES

LEGIARTI000044969404

—

LISTE DES ESPÈCES DEVANT FAIRE L'OBJET D'UN MARQUAGE

Article Annexe IV

—

LISTE DES MEMBRES DE LA SECTION COMPÉTENTE POUR LE TRAITEMENT DES SITUATIONS DISCIPLINAIRES

Article Annexe 2

—

LISTE DES EMPLOIS ÉLIGIBLES À L'ÉCHELON SPÉCIAL SERVICES ET DIRECTIONS

LEGIARTI000030463338

—

LISTE DES OPÉRATIONS DE RESTRUCTURATION DES UNITÉS DE LA GENDARMERIE NATIONALE Aquitaine :

Article Annexe 2

—

LISTE DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS ET DES ENTREPRISES (SIP-SIE)

Article Annexe VI

—

LISTE DES DOCUMENTS COMPOSANT LA DEMANDE DE CERTIFICATION POUR LES ORGANISMES DE FORMATION

Article 9

—

La liste mentionnée à l'article 7 précise pour chaque professionnel :

Article D425-20-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 27 > 35

Code de l'environnement

La liste des espèces soumises à gestion adaptative est la suivante :

Article Annexe II

—

LISTE DES PIÈCES À JOINDRE À LA DEMANDE D'INSCRIPTION Lettre de motivation.

Article Annexe 2

—

LISTE DES POSTES SPÉCIFIQUES SOUMIS À UNE DURÉE MAXIMALE D'AFFECTATION

Article Annexe

—

LISTE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELLES LE PRÉSENT ACCORD S'APPLIQUE

Article Annexe

—

LISTE DES CONCOURS CONCERNÉS Concours de recrutement des professeurs de sport.

Article R914-10-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 42 > 01

Code de l'éducation

Les représentants titulaires sont désignés selon l'ordre de présentation de la liste.

Article D1453-2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 07 > 23

Code du travail

L'inscription sur cette liste permet l'exercice de la fonction de défenseur syndical.

Article R2314-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 48 > 18

Code du travail

En présence des représentants des listes de candidats, la cellule d'assistance technique :

Article 22

—

. - Le tableau comporte une liste spéciale réservée aux sociétés de participations financières de professions libérales constituées en vue de détenir des actions ou des parts sociales dans des sociétés exerçant la profession d'architecte.

Article 31

—

La liste de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle est rendue publique.

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