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3 526 résultats pour « moniteur d'atelier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

18e Chambre B

603612e7c780d0774274fd19

Appel

27 novembre 2015

27 novembre 2015

au fur et à mesure de leur production avec une ventilation aspirante énergique... et que l'air des ateliers soit renouvelé de façon à rester dans l'état de pureté nécessaire à la santé des ouvriers'.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10218

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

produit aux débats un "diagnostic" établi le 15 février 2018 par l'expert du comité d'entreprise dont ressortait, pour les trois dernières années, un taux d'absentéisme oscillant entre 6 et 7 %, soit moitié

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201659_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Si son époux a exercé une activité professionnelle en 2020 et 2021 et est titulaire d'un contrat de travail à durée déterminée du 4 avril 2022 au 30 septembre 2022 en tant que monteur en atelier, cette

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205816_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Il soutient que : le projet du 13 février 2023 aurait dû faire l’objet d’un nouveau permis de construire au regard de l’ampleur des modifications apportées par rapport au projet initial d’un atelier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163fdd9b83ec65bfc4454c7

Appel

12 novembre 2009

12 novembre 2009

l'élément démonté, lequel, pendant cette opération de levage, s'est retourné et, dans ce mouvement, lui a arraché la main ; Considérant que Monsieur [X] argue de ce que Monsieur [V], responsable d'atelier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88ce3

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

De retour dans l'atelier, au lieu de tenir compte de cette mise en garde, vous avez continué à conserver un comportement insupportable pour vos collègues vous montrant agressive, humiliante et harcelante

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110719

Cassation

6 octobre 2021

6 octobre 2021

[D] et [V] d'autre part, rappelle que ces derniers sont « copropriétaires par moitié des dessins de bijoux créés et fabriqués par la société [D]-[I], aujourd'hui liquidée », que M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100256_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

A B et Mme C D, associés à hauteur de 50 % et co-gérants, exploite un atelier de maraîchage et de plants de légumes ainsi qu'un atelier d'ovins, de lait et de fromage dans le département des Hautes-Pyrénées

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02263_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

En tout état de cause, à supposer même que les travaux litigieux viseraient en réalité à transformer l'atelier de menuiserie en une surface dédiée à des activités de commerce et de vente, il ne ressort

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00234_20240614

Admin. Appel

14 juin 2024

14 juin 2024

Elles comprennent les caves, les sous-sols, les remises, les ateliers, les séchoirs et celliers extérieurs au logement, les resserres, les combles et greniers aménageables, les balcons, les loggias et

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63d0d55481a7b805de12b3cd

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

soient à 70 cm du sol ne saurait justifier la nécessité de monter sur le rebord, - concernant la conscience du danger, la société [8] n'avait pas conscience qu'il existait un danger à monter sur le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10153

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

l'appelante soutient néanmoins, pour la première fois en cause d'appel, que l'association INDUSTRIE SERVICE aurait dû lui proposer le poste de Zoubir A..., qui occupait dans l'entreprise un emploi de moniteur

Source officielle
CA

Chambre civile

63d229e99b3c8605deec1e41

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

MAI 2022 par le JUGE DE LA MISE EN ETAT près le Tribunal judiciaire de BRIVE LA GAILLARDE ET : [U] [S] de nationalité française née le 27 Novembre 1986 à LIMOGES (87000) Profession : Chef d'atelier

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6364ba13e405357f749ea456

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

) - de conduite de véhicule en mission, - de travail en milieu confiné ou en hauteur, Un poste en atelier ou administratif avec si besoin formation professionnelle pourrait convenir.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_1601640_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

La maîtrise d'œuvre a été confiée au groupement conjoint d'entreprises composé des sociétés Systra, Ingerop, Attica, Atelier Jacqueline Osty et associés et Ateliers Lion Architecte Urbanisme.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_1603414_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

La maîtrise d'œuvre a été confiée au groupement conjoint d'entreprises composé des sociétés Systra, Ingerop, Attica, Atelier Jacqueline Osty et associés et Ateliers Lion Architecte Urbanisme.

Source officielle
CA

12e chambre

6263998481d302277d8e8d3e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Il a identifié la défaillance du joint 3 comme cause de l'introduction de l'eau, relevé que les joints 1 et 3 fabriqués et montés par la société [Localité 6] Radiateurs se sont trouvés rapidement fuyards

Source officielle
TJ

REFERES

69d54d89cdc6046d476fe32c

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[T] [G], né le 20 mai 2020 à SAINT-PIERRE (974) 9 rue Claude Monet 36270 EGUZON CHANTOME Représenté par Maître Julio ODETTI, avocat au barreau de CHATEAUROUX DEMANDEUR, ET : S.A.S.

Source officielle
TJ

J.E.X

6865776372b7e1b6bf1d6842

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 01 Juillet 2025 MAGISTRAT : Sidonie DESSART GREFFIER : Céline MONNOT DÉBATS

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69737b2ccdc6046d476bc28b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

de la SELARL MONNIER-BORDES, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle

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