L... coupable du chef de conduite d'un véhicule terrestre à moteur sous l'emprise d'un état alcoolique caractérisé par un taux de 0,64 mg/ litre d'air expiré ; "aux motifs propres, que sur le fond il

T..., lequel avait pris progressivement le contrôle du bar "[...]" apparaît avoir été l'élément moteur du groupe, imaginant les projets à mettre en oeuvre et assurant les contacts et les rendez-vous avec

initiale était faite à son nom et que l'exportation du véhicule a été faite par lui-même, après qu'il ait effectué diverses réparations ; que sur les pièces détachées d'un véhicule Mercédès B... et moteurs

frauduleuse de documents administratifs constatant un droit, une identité ou une qualité, ou accordant une autorisation, usage de fausses plaques ou de fausses inscriptions apposées sur un véhicule à moteur

et que ces règles étaient exclusives, en l'absence de défaut inhérent à l'hélice, de toute responsabilité du constructeur de cette hélice, notamment en ce qui concerne le couplage de l'hélice et du moteur

attaqué (Grenoble, 21 juin 2005, statuant sur renvoi après cassation, chambre commerciale, financière et économique, 8 juillet 2003, pourvoi n° H 00-22.845), que la Société des téléphériques de la Grande Motte

limitée, ayant toutes deux leur siège [...]                          , contre l'arrêt rendu le 19 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige les opposant à la société Te Motu

A... et Mme Z..., propriétaires d'un fonds cadastré [...] sur la commune de La Motte-d'Aveillans, ont fait assigner leurs vendeurs, ainsi que M.

alliés jusqu'au quatrième degré inclus, par la société au profit de l'un des associés ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 4 novembre 2002), que la société civile immobilière du 7, place de la Motte

légale, violation des droits de la défense ; "en ce que la cour d'appel a ordonné que les débats auraient lieu à huis clos ; "aux motifs que la publicité était dangereuse pour l'ordre ou les moeurs

. - FAITS CONTRAIRES A LA PROBITE, AUX BONNES MOEURS, A L'HONNEUR..* MANQUEMENTS A L'HONNEUR.

. - FAITS CONTRAIRES A LA PROBITE, AUX BONNES MOEURS, A L'HONNEUR..* MANQUEMENTS A L'HONNEUR.

. - FAITS CONTRAIRES A LA PROBITE, AUX BONNES MOEURS, A L'HONNEUR..* MANQUEMENT A L'HONNEUR.

L’expert, qui précise qu’en contrôlant les jeux des trains roulants et de la suspension, il a noté un jeu important au niveau du moyeu supportant la roue avant gauche et a entendu des craquements à hauteur

CONSIDERANT, EN REVANCHE, QUE LES DISPOSITIONS DU PARAGRAPHE XVII DE LA CIRCULAIRE ATTAQUEE, SUIVANT LESQUELLES LES AGENTS DES BRIGADES DEPARTEMENTALES DE RESERVE DEVRONT DISPOSER D'UN VEHICULE PERSONNEL A MOTEUR

L’expert a conclu son rapport en ces termes : “Le véhicule est une MAZDA cabriolet MX-5 1L6 16V 110cv équipé du moteur B6M à 4 cylindres.

Néanmoins, il est communiqué aux débats une facture de la société AUTO NET 13 du 27 avril 2023 faisant état du remplacement du moteur du véhicule concerné par un moteur possédant 101.581 km au compteur

X... coupable d'excès de vitesse inférieur à 20 km/heure – vitesse maximale autorisée supérieure à 50 km/h par conducteur de véhicule terrestre à moteur – et l'a condamné pénalement ; "aux motifs que

l'article L. 6521-1 du code des transports qui distingue exclusivement, au sein du personnel navigant professionnel" : 1° (le) commandement et (la) conduite des aéronefs ; 2° (le) service à bord des moteurs

qui définit la manutention manuelle », quand il résultait de ses propres constations, d'une part, que le palan avec lequel le salarié a manipulé la pièce de 100 kg n'était équipé d'un moteur