de la route, l'a condamné à une amende de 75 francs ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 485 et 593 du Code de procédure

de la route, l'a condamné à une amende de 230 francs ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 485 et 593 du Code de procédure

de la route, l'a condamné à une amende de 75 francs ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 485 et 593 du Code de procédure

de la route, l'a condamné à une amende de 230 francs ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 485 et 593 du Code de procédure

de la route, l'a condamné à une amende de 75 francs ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 485 et 593 du Code de procédure

de la route, l'a condamné à une amende de 230 francs ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 485 et 593 du Code de procédure

de la route, l'a condamné à une amende de 230 francs ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 485 et 593 du Code de procédure

de la route, l'a condamné à une amende de 230 francs ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 485 et 593 du Code de procédure

condamné à une amende de 500 francs ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de la violation des articles 485 et 593 du Code de procédure

condamné à une amende de 500 francs ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de la violation des articles 485 et 593 du Code de procédure

condamné à une amende de 500 francs ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de la violation des articles 485 et 593 du Code de procédure

condamné à une amende de 500 francs ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de la violation des articles 485 et 593 du Code de procédure

pénale, pour demander sa mise en liberté ; cette déclaration, effectuée dans les formes de l'article 148-7 du Code de procédure pénale, devait être adressée sans délai, en original ou en copie, au greffier

[F] a saisi la chambre de l'instruction d'une demande de mise en liberté sur le fondement de l'article 148-4 du code de procédure pénale. Examen du moyen Enoncé du moyen 4.

Les griefs ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

pénale a été respecté, l'arrêt n'encourt le grief du moyen qui, dès lors, n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 148-2 et 593 du Code de procédure pénale

Brunhes ait donné lecture de la décision en l'absence des magistrats ayant participé à son élaboration ainsi que le permettent les dispositions de l'article 485 du Code de procédure pénale, ne justifie

pénale ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 695-33 et 593 du code de procédure pénale ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces