X... était impossible, la cour d'appel s'est bornée à relever que l'UGECAMIF avait vainement adressé des courriers à divers établissements dont elle assurait la gestion du personnel, sans relever qu'il

X... contre eux recevable, alors, selon le moyen, que les créanciers ne peuvent poursuivre le paiement des dettes sociales contre un associé qu'après avoir préalablement et vainement poursuivi la personne

(le preneur), les activités autorisées se limitent à l'utilisation des lieux loués à usage d'un centre de recherches et d'études, cours de théologie ; que selon l'article 6 dudit bail le preneur est tenu

la juridiction du second degré retient que l'autorisation accordée à la société par arrêté du 28 avril 1958 ne s'applique pas à un atelier de vernissage et que le directeur de l'établissement a été vainement

étaient non seulement la sienne, mais aussi celles de Mmes Y... et Drouin, et que la correspondance devait être adressée à une adresse différente de celle du siège de la société; qu'après avoir réclamé vainement

de notre entreprise mais également de notre groupe en tenant compte des conclusions du médecin du travail, mais cette recherche a été vaine.

l'autorisation administrative d'exploitation de quarante lits de convalescence pour femmes, alors, selon le premier moyen, que, d'une part, en décidant que la cession avait un objet licite, sans rechercher

signature du tireur, la société BC France avait porté la mention manuscrite suivante : "Nous vous prions de trouver ci-joint le règlement des factures de février et mars pour lesquelles nous avons en vain

« 1°/ que le notaire est tenu d'éclairer les parties sur la portée, les effets et les risques des actes auxquels il prête son concours ; qu'en statuant comme elle l'a fait, motifs pris « qu'il est vain

O... qui « serait » au Chili, qu'il avait effectué de vaines recherches sur les pages blanches d'Internet et s'était rapproché des services postaux qui lui avaient opposé le secret professionnel, la cour

Gilles Y... a tenté vainement de joindre M.

De retour à mon étude, j'ai procédé à des recherches via Internet, notamment sur société.com et les pages blanches. Sur les pages blanches, mes recherches sont restées vaines.

et de la détention autorisant la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Auvergne-Rhône-Alpes à effectuer des opérations de visite et de saisie en vue de la recherche

          Le Gouvernement souligne enfin que l'OFPRA a fait des recherches pour tenter de corroborer les affirmations du requérant.

judiciaire, du non-respect des engagements, d'un fort endettement, d'une dégradation de la trésorerie, de la nécessité de se réorganiser, de la suppression du poste de directeur technique et des vaines

partie en espèces et pour le solde au moyen de trois chèques, tirés sur les associations dont il était le président et dont l'objet est sans relation avec l'acquisition de bateau de plaisance ; il est vain

Sur le moyen unique proposé par le mémoire personnel et pris de la violation de l'article 121-6 du Code pénal ; Attendu que le demandeur, déclaré coupable de complicité d'escroqueries, fait vainement

installation correcte et surtout de sécurité, mais utilisait un personnel dont la compétence semble limitée (...) et ne pouvait donc qu'avoir conscience de l'éventualité du dommage, et que si elle n'a(vait

l'espèce pour n'importe quelle société du groupe, encore faut-il que la créance de la société Tofinso à l'encontre de la société Aurore ait été effectivement déclarée; que la cour d'appel devait rechercher

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 24 octobre 1995) que la société Solvay santé animale (SSA) a produit des vaccins