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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
67ef71648d5c08d4a262e5f8
3 avril 2025
AZURSAINT ANDRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marc DUCRAY Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Page 65 sur 1123
cr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR01043
13 février 2008
André, -Z...
6ème chambre
DCA_19VE01155_20220331
31 mars 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SCI La Rivière de Saint-André est rejetée.
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00103
8 février 2011
l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Mundial Nautica SL, société à responsabilité limitée, dont le siège est Avda d'Encamp 15 Edifici Gran Duc, Pas de La Casa, Andorre
JUGES DES LOYERS COMMERC.
679aa447e9a46d1f5a769b56
7 janvier 2025
NEW ANDRE La société NEW ANDRE, SAS immatriculée au RCS de [Localité 15] sous le numéro 952 253 151, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal en exercice.
Pôle 2 - Chambre 1
61629bbeeaaf44d62f53e934
3 avril 2013
[U] ANDRE ; Par ordonnance du 21 février 2012, le Conseiller de la mise en état, saisi par les intimés, a : - débouté Maître [P] [U] et la S.C.P.
Cour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89624
13 septembre 2007
Comparante et assistée de Me MELIN substituant Me Jean Paul TEISSONNIERE (avocat au barreau de PARIS) Madame Andrée A...veuve X..., agissant tant en son nom propre qu'ès-qualités d'ayant-droit de
2ème Chambre
DTA_2001525_20230330
30 mars 2023
Une réintervention est mise en œuvre le lendemain à 10 heures 30 au cours de laquelle Andrée F est décédée.
2EME PROTECTION SOCIALE
6274bbd72799a9057d5dcf1b
5 mai 2022
ARRET N° 222 Syndicat D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'ANDRES C/ URSSAF NORD PAS DE CALAIS GH COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2604657_20260414
14 avril 2026
Un mémoire en défense produit pour la commune de Saint-André-des-Eaux, enregistré le 3 avril 2026 à 11h00, a été communiqué.
6253c85abd3db21cbdd85040
13 juin 2000
JUIN 2000 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL N°99/00742 APPELANTE : LA MUTUELLE D'ASSURANCES DES INSTITUTEURS DE FRANCE - MAIF - Dont le siège est 200 Avenue Salvador Allende 79038 NIORT Cedex représentée par la SCP ANDRE
6253c940bd3db21cbdd87b9b
28 novembre 2005
C/ Andrée X... épouse Z... Simone X... épouse A... Rémi Fabrice A... Brigitte A...
8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008188863
25 juin 2003
André DK, à M. André OE, à M. Louis CN, à M. Marcel NF, à M. DO, à M. Alain DP, à M. Serge DQ, à Mme Ginette DR, à M. Patrice DS, à M. Michel DT, à Mme Yvonne DT, à Mme Madeleine DV, à M.
1ère Chambre
DTA_2001818_20230418
18 avril 2023
Par un arrêté du 2 janvier 2020, le maire de Saint-André-des-Eaux a procédé à l'incorporation de la parcelle BT n° 08 dans le domaine communal.
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3 avril 2012
RG N : 11/ 00321 AFFAIRE : SARL CAYIR C/ Marcel X..., André X...
6253cbc5bd3db21cbdd8e375
27 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme Andrée X... épouse Z... née le 25 Avril 1976 à BANGUI (REP. CENTRAFRICAINE) ...
61372568cd5801467741d788
1 février 1995
André, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 2 février 1994, qui, pour attentat à la pudeur sur la personne d'un mineur âgé de plus de 15 ans, commis sans violences
civ3
607943449ba5988459c41cb4
7 octobre 1975
ET A ANDRE Y... ET EVINCES PAR L'EXERCICE DU DROIT DE REPRISE DES PROPRIETAIRES AU PROFIT D'ANDRE Y...
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023729804
16 mars 2011
André A et de M.
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28 février 2013
PROCÉDURE D'APPEL Par requête en date du 8 novembre 2011, M André X... a interjeté appel de cette décision.