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2 630 résultats pour « Bezault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JUGE LOYERS COMMERCIAUX

65b0172db98137c174795d30

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Yves Rocher un local n° 140 D d’une surface de 194 m2 et un local à usage de réserve n° R1C d’une surface de 30 m2 environ situés au niveau 1 du centre commercial [12], à destination d’institut de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc3bd3db21cbdd94696

Appel

10 juillet 2019

10 juillet 2019

C/ SCA UNION DES VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE (UVIB) ----------------------Décision déférée à la Cour du : 30 mars 2018 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BASTIA F 16/00282 -----------

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02008

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 avril 2013), qu'engagée le 2 novembre 2005 en qualité de conseillère beauté

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MMNI S.A.S. EQ FRANCEc/S.A

6358cd78c40aa805a7864b3c

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Au demeurant, les nombreuses captures d'écran datées des années 2015, 2016 et 2017 qui avaient été produites par la société Houra, relatives à la vente au détail de cosmétiques, de produits de beauté et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92597

Appel

15 juin 2015

15 juin 2015

Après être passée au service de la Société CARAÏBES BEAUTE INTERNATIONAL à compter de septembre 2004, elle a été à nouveau employée par la Société NATURALIA à compter de juillet 2007, l'intéressée continuant

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Philippe X

6137251fcd5801467741b23c

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Toutes les femmes et toutes les coiffeuses l'utilisent en fait pour décolorer les cheveux et il n'est en aucune manière un médicament et il s'agit en fait d'un simple produit de beauté et de confort" ;

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6167c7d31ec8edc639ed4807

Appel

12 octobre 2021

12 octobre 2021

distinguer notamment les produits 'savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd2b

Appel

22 août 2012

22 août 2012

que la production des bulletins de salaire est un indice suffisant pour considérer que Mme X... a bien effectué 16 mois dans ce salon ; Du 1er octobre 1992 au 15 septembre 1997 au Salon Charme et beauté

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103563_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

publique : - le rapport de Mme Couégnat, rapporteure, - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique, - les observations de Me Bezard, avocate de Mme A, - et les observations de Me Bezaut

Source officielle
TJ

Référés civils

668c2bda894f7f4d2e09f70c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[E] TP, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Philippe GUELLIER de la SELAS SEBAN & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON et Maître Elisabeth FERNANDEZ BEGAULT, avocat au barreau

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201901_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 avril 2022, Mme A B, représentée par Me Fernandez-Bégault, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 février 2022 par lequel le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c04

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

Ayant pour avocat plaidant la SELARL C3LEX avocat au barreau de Lyon et pour avocat postulant la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocats au barreau de CHAMBERY Défendeur en référé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c15

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

Ayant pour avocat plaidant la SELARL C3LEX, avocat au barreau de Lyon et pour avocat postulant la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocats au barreau de CHAMBERY Défendeur en référé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101003

Cassation

10 septembre 2014

10 septembre 2014

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que l'arrêt confirmatif attaqué (Besançon, 5 juin 2013), statuant à la suite d'un litige ayant opposé Mme X...à un institut de beauté

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67002c65c34eb4cc857769ee

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Par décision du 29 juin 2023, la maire de [Localité 4] a refusé d’accorder à la société HAMMAM SPA KIMA l’autorisation nécessaire à la transformation des lieux loués en salon de beauté, hammam, esthétique

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e264638cf45b25ce66d9

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDERESSE Madame [D], [P] [G] épouse [Y] exerçant sous le nom commercial INSTITUT BEAUTE

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2304015_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La société Muriel A... qui exerce une activité de soins de beauté, a déposé des demandes tendant à bénéficier de l’aide exceptionnelle pour les mois de mars à mai 2021 au titre du fonds de solidarité à

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10198

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

motivation, qui s'expliquait par son implication chronophage dans la création et la gérance d'une SARL Sea-Spa, propriétaire et exploitante d'un enseigne spécialisée dans les soins esthétiques et de beauté

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2204122_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

titre de la protection de l'environnement dans le cadre national au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement, a pour but notamment d'empêcher que les sites naturels ou urbains qui font la beauté

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6162776aa2bc6369e8386cbe

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

procédure civile ; Considérant que [U] [Z] a été embauchée le 6 février 2004 par la société AJC [Adresse 5] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet, en qualité de conseillère beauté

Source officielle

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