Camille X... du 1er août 1989 sur lequel avait été apposée au crayon la mention "brouillon" ; Attendu qu'en relevant, par une appréciation souveraine, que cette demande qui vise à voir reconnaître à

arrêté du 28 juillet 2025 par lequel la préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes a approuvé le projet d’ouvrage présenté par la société RTE pour le remplacement de supports sur la ligne électrique Craponne-Messimy-Mouche

La commission constate que Monsieur X est doctorant en droit public, que ses recherches s'inscrivent au sein du centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux (Credof) de l’Université de

entendu accorder son suffrage à dix des onze membres de la liste ; que, ni l'utilisation d'une profession de foi d'un format supérieur à celui que fixe l'article R. 30 du code électoral, ni celle d'un crayon

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires du Prado Plage III, représenté par son syndic, la société à responsabilité limitée Cremona

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LYON METAL, Société lyonnaise de constructions métalliques, société anonyme dont le siège social est à Grézieu-La-Varenne, Craponne

Transcrit le 20 novembre 1964.", au motif que la mention présente une apparence de régularité ; Attendu qu'en se déterminant ainsi, alors que la mention litigieuse, portée au crayon, ne comportait pas

Le requérant est un ressortissant italien né en 1921 et réside à Cremona.         Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

plus de vous », « arrête ou je te tue » , « si ça continue que je n'arrive pas à me retenir à vous taper dessus, je vais vous tuer, je vais vous tuer à petit feu » ou encore « avec ta fille, tu vas creve

Y..., DIFFERENTES ANNOTATIONS ONT ETE FAITES A L'AIDE D'UN CRAYON SUR LES FEUILLES DE POINTAGE N'EST PAS DE NATURE, DANS LES CIRCONSTANCES DE L'ESPECE ET DES LORS QU'AUCUNE IRREGULARITE DANS LE DECOMPTE

Jacky H..., demeurant à Cravans, Gemozac (Charente-Maritime), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 mai 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Velfor Plast, société anonyme dont le siège social est route de Craponne

Christophe X..., chef d'agence EDF-GDF, demeurant rue de Craponne, Le Puy-en-Velay (Haute-Loire), 4 ) de M. le directeur EDF-GDF, domicilié 9, cours Victor Hugo, Le Puy-en-Velay (Haute-Loire), 5

arrêt rendu le 5 juillet 1990 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit de la Coopérative d'utilisation de matériel agricole, dite CUMA, dont le siège social est prairie Bachelard à Craponne-sur-Arzon

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'au cours des opérations de liquidation et de partage de la succession de Marie Cremoux

décision de ce chef ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant relevé, abstraction faite de motifs surabondants, que le certificat de cession de la voiture portait, au crayon

décembre 2010, l'arrêt énonce qu'elle n'établit pas ne pas avoir été rémunérée à hauteur de la somme qui figure sur le bulletin de paie de décembre 2010, la mention manuscrite rajoutée en dessous au crayon

Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Muriel PAGE., conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.

Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Muriel PAGE., conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.

Claude CRETON, président Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Muriel PAGE., conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.