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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0608DEC003694097
8 juin 1999
8 juin 1999
Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms; Having regard to the application introduced on 17 June 1997 by David William FIELDING a gainst
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65b36b108c0355000835f640
25 janvier 2024
25 janvier 2024
mes contraintes personnelles et comme je te l'ai dit si je devais quitter Acome et cesser de travailler avec toi c'est parce que je n'ai vraiment plus le choix financièrement, et je ne le ferai pas de gaîté
Source officielle1ère Chambre
60320f8aa7b28e477bd579db
2 mai 2018
2 mai 2018
tendant à faire reconnaître son droit de propriété sur diverses parcelles d'une contenance de 5868 ha 75 a et 66 centiares représentant la quasi-totalité de la forêt domaniale de Biscarrosse et de Gastes
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02527_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
En premier lieu, il ressort de l'expertise que, lors de l'intervention chirurgicale du 1er février 2013, l'opérateur, au moment de la section gastrique, n'a pas pris la précaution de mobiliser le tube
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0923JUD003152915
23 septembre 2021
23 septembre 2021
It follows that Constitutional Court proceedings do not in principle fall outside the scope of Article 6 § 1 of the Convention (see Gast and Popp v.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0320JUD003917006
20 mars 2008
20 mars 2008
Durant la période de son détachement, le requérant fut hospitalisé du 17 juillet au 12 août 1994, en raison d’une hémorragie gastrique (gastrorragie) et d’un infarctus.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62c67ba5ca9bf263790305e3
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Les constatations médico-légales, principalement : "fractures hémorragiques de côtes, des arcs antérieur et postérieurs, bilatérales, deux plaies au foie, un anneau gastrique, une stéatose franche, un
Source officielleother
60793b3a9ba5988459c3c619
11 septembre 2006
11 septembre 2006
août entre 2 heures et 6 heures du matin, en prenant en compte les différents critères classiques de médecine légale (lividités, rigidité, aspect des yeux, présence de larves) ainsi que le contenu gastrique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10156
25 janvier 2017
25 janvier 2017
'objet d'une hospitalisation le 24 mars 2011 produit à ce titre un bulletin d'hospitalisation du 24 mars 2009, peu lisible mais manifestement en lien avec des problèmes d'ordre gastrique
Source officielleChambre civile section B
68e9e7c61cc27cf28f9096ac
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le rapport d'analyse toxicologique a été établi et conclut : 'Monsieur [O] [R] n'était pas sous l'influence de l'alcool au moment de son décès (absence d'alcool dans le contenu gastrique qui permet d'exclure
Source officielle5e chambre civile
696777e7cdc6046d4740173f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
lien d'imputabilité ne peut être établi entre les nuisances sonores subies par les époux [T] et les autres troubles de santé dénoncés tenant notamment à une intervention chirurgicale pour un ulcère gastrique
Source officielle5e chambre Pole social
66878cf205d6f7f678d492dc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
le Dr [T] [C] retenait le 1er juin 2022 une persistance des douleurs thoraciques, et une dyspnée chronique à l'effort, - qu'une radiographie thoracique a mis en évidence la présence d'une hernie gastrique
Source officielle1ère chambre
65b365c61d7564000872e071
25 janvier 2024
25 janvier 2024
plusieurs hospitalisations ou interventions chirurgicales '', la réponse portée est 'non' alors que Mme [L] [D] a été hospitalisée en 1985 à la suite d'un accident, en 2001 pour la pose d'un anneau gastrique
Source officielleEloignement urgent
DTA_2507829_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
En se bornant à faire état de rendez-vous pour différents examens médicaux et à produire une ordonnance pour un décontractant musculaire, un laxatif, un médicament contre les reflux gastriques et un médicament
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2501695_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
B fait valoir une situation de particulière vulnérabilité liée à des problèmes gastriques et un suivi psychologique, les certificats médicaux qu'il produit n'établissent pas que ledit suivi serait de nature
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601965_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
pas avoir pu accéder à des soins en Allemagne, affirmation qui apparaît d’autant moins crédible que l’intéressé, qui ne faisait pas état de problèmes de santé, établit souffrir de simples douleurs gastriques
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307454_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
médecin de la permanence d'accès aux soins de santé du centre hospitalier universitaire d'Angers des mois de février, mars et avril 2023 lui prescrivant des examens parasitologiques, un antisécrétoire gastrique
Source officielleChambre Civile
6a18991ccdc6046d47484c5f
21 mai 2026
21 mai 2026
à la SCP LADOUX Me Emilie ORELLE Dans l'affaire opposant : DEMANDEUR Monsieur [I] [F] né le 14 Janvier 1954 à [Localité 2] ([Localité 3], Demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Erwan GASTE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-117044
7 février 2013
7 février 2013
nécessite un traitement dans un service de réanimation, le patient dont l’état général présente des indications urgentes par rapport à son état psychiatrique, le fait qu’il soit alimenté par sonde naso-gastrique
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2201246_20230223
23 février 2023
23 février 2023
de son infection du péritoine ; - une nouvelle intervention a été réalisée le 24 mai 2020 pour la mise en place d'une nouvelle sonde au cours de laquelle a été constatée une petite perforation gastrique
Source officiellePage 65 sur 87
SCI KNOBLER-GAIST
21/12/2025
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