Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre C
6163820696ce96677bf0fdc2
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, président Monsieur Bruno NEDELEC, conseiller Monsieur Eric JAMET, vice-président
Source officielle4e Chambre C
616389a9a5395b851a399e07
9 décembre 2010
9 décembre 2010
La Cour était composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, président Monsieur Bruno NEDELEC, conseiller Monsieur Eric JAMET, vice-président placé qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163a6121d97f2f687d91380
2 décembre 2010
2 décembre 2010
Localité 6] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP GRAPPOTTE - BENETREAU - JUMEL, avoué à la Cour assisté de Maître Morgan JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e5d
4 décembre 2006
4 décembre 2006
SOREL AUBERT PILLET CHAMBOULIVE VERNAY-AUMEUNIER BANGOURA VOISIN RAYMOND JAMET du barreau de BOURGESD'AUTRE PARTDÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 21 Novembre 2005ORDONNANCE DE CLÈTURE DU 27 Septembre 2006COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b45
12 octobre 2007
12 octobre 2007
Association FOYER DE LA BASE AERIENNE 702 AVORD B.A. 702 18490 AVORD AIR Représentée par Me VOISIN, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN , RAYMOND & JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c691
6 juin 2008
6 juin 2008
DEMANDE AGRICOLE Parc Comitec - Bât.C4 Rue Jules Ferry 18000 BOURGES Représentée par Me VERNAY-AUMEUNIER, membre de la SCP SOREL, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2117738_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
D, et Me Jamet, représentant la fédération française de basketball. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2120204_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Guérin-Lebacq, rapporteur public, - et les observations de Me Jamet, représentant la Fédération française de Basket-Ball. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2406899_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
A, ressortissant marocain né le 23 mars 1995 à Jamaat Moul Blad (Maroc), déclare être entré en France le 12 mai 2019.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MLZS S.C.I. MPMc/E.A
62833c285a52a8057d991851
16 mai 2022
16 mai 2022
MPM agissant en la personne de sa gérante, Mme [W], domiciliée en cette qualité au siège social sis '[Adresse 6] représentée par Maître Sylvie BERTRANDON de la SELARL BARRET-BERTRANDON-JAMOT-MALBEC-TAILHADES
Source officielle11ème chambre
DTA_2217045_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moreno, - les conclusions de Mme Massiou, rapporteure publique, - les observations de Me Lefevre, représentant Mme A, - les observations de Me Jamot
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2506298_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
A, en sa présence ; - et les observations de Me Jamot, substituant Me Plateaux, représentant le Département de Loire-Atlantique.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01798_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Jamot, substituant Me Plateaux
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02376_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Chabernaud, rapporteur public, - et les observations de Me Jamot, représentant M. A.... Une note en délibéré, enregistré le 11 décembre 2025, a été présentée pour M. A....
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001818_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Sarda, rapporteur public ; - les observations de Me Jamot, subsituant Me Plateaux, avocat de la commune de Saint-André-des-Eaux. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02061_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Pons, rapporteur public, - et les observations de Me Jamot, substituant Me Plateaux, représentant le département de la Loire-Atlantique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle12eme chambre
DTA_2109591_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme André, première conseillère ; - les conclusions de Mme Milin, rapporteure publique ; - les observations de Me Jamot, substituant
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT01151_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Chabernaud, rapporteur public, - et les observations de Me Jourdan, représentant la société Coreldis, de Me Jamot, substituant Me Plateaux, représentant la commune de Plomeur et de Me Landemaine, substituant
Source officielle15e chambre
635b7225b201587f74be047b
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne-Billancourt N° Section : Encadrement N° RG : 16/01391 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Agnès LASKAR Me Laurent JAMMET
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69df1fb8cdc6046d4747bfc1
14 avril 2026
14 avril 2026
en son rapport, composée de : Madame LECOQ-CARON, Présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePage 65 sur 107