Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
69d8509dcdc6046d47b57371
28 janvier 2026
28 janvier 2026
La SAS ARBIOM est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 414756619 et exerce une activité de production de levures, de protéines et leurs dérivés, utilisés comme ingrédients
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6866ce06d33109fd079ae321
3 juillet 2025
3 juillet 2025
générales juridiques et des relations avec les usagers, représentant Madame la directrice du Centre Hospitalier d’[Localité 3] MINISTÈRE PUBLIC, auquel le dossier a été communiqué Nous, Madame Nathalie LESCURE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6866ce07d33109fd079ae32f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
générales juridiques et des relations avec les usagers, représentant Madame la directrice du Centre Hospitalier d’[Localité 2] MINISTÈRE PUBLIC, auquel le dossier a été communiqué Nous, Madame Nathalie LESCURE
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d625
7 février 2011
7 février 2011
représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle LESCURE, avocat au barreau de BRIVE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 61 du 25/ 03/ 2010
Source officielleciv1
61372179cd580146773f40e4
15 octobre 1991
15 octobre 1991
Jouhaud, président, Mme Lescure, conseiller rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.
Source officielleciv1
6137217acd580146773f417c
2 juillet 1991
2 juillet 1991
Jouhaud, président, Mme Lescure, conseiller rapporteur, MM. Viennois, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Pinochet, Mabilat, conseillers, Mme Crédeville, M. Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137217ccd580146773f428d
16 mai 1991
16 mai 1991
Lesire, conseiller rapporteur, MM. B..., Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Graziani, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f43f2
21 février 1991
21 février 1991
Lesire, conseiller rapporteur, MM. Chazelet, Leblanc, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme X..., M. Y..., Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372189cd580146773f496d
20 juin 1991
20 juin 1991
Lesire, conseiller rapporteur, MM. Y..., A..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme X..., M. Z..., Mmes Bignon, Chaussade, conseillers référendaires, M. Graziani, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372117cd580146773f0eb5
23 novembre 1989
23 novembre 1989
Lesire, conseiller rapporteur, MM. Y..., A..., Hanne, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720c7cd580146773ee4d7
10 mai 1988
10 mai 1988
Lesire, conseiller rapporteur, M. Chazelet, conseiller, Mme X..., MM. Magendie, Feydeau, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372135cd580146773f1e0a
15 mars 1990
15 mars 1990
Lesire, conseiller rapporteur, MM. Y..., E..., Hanne, Bertheas, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Graziani, avocat général, M.
Source officiellesoc
613721c3cd580146773f704b
2 juillet 1992
2 juillet 1992
Lesire, conseiller rapporteur, MM. X..., Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mme Barrairon, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, M.
Source officiellesoc
613721c4cd580146773f70c8
5 novembre 1992
5 novembre 1992
Lesire, conseiller doyen faisant fonctions de président et rapporteur, MM. A..., Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mmes X..., Y..., M.
Source officiellesoc
613721c4cd580146773f7111
4 juin 1992
4 juin 1992
Lesire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. M..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes Y..., Z..., K..., M.
Source officielleciv1
613721c4cd580146773f7131
10 juin 1992
10 juin 1992
Viennois, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Lescure, conseiller rapporteur, M. Kuhnmunch, conseiller, M.
Source officiellesoc
613721c6cd580146773f72ec
21 mai 1992
21 mai 1992
Lesire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. H..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes Y..., F..., M.
Source officielleciv1
613721b1cd580146773f62aa
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Jouhaud, président, Mme Lescure, conseiller rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.
Source officielleciv1
613721b3cd580146773f6402
28 janvier 1992
28 janvier 1992
Jouhaud, président, Mme Lescure, conseiller rapporteur, MM. Viennois, Kuhnmunch, Fouret, Pinochet, conseillers, M.
Source officielleciv1
613721bdcd580146773f6bab
7 octobre 1992
7 octobre 1992
LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 17 juin 1992, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste, président, Mme Lescure
Source officiellePage 65 sur 291
LESURE, Elodie, THOMAS
07/07/2026
Voir →
LESURE, Guillaume
08/01/2026
Voir →
LESURE, Guillaume
11/09/2025
Voir →
LESURE, Killian Daniel Anthony
29/08/2025
Voir →
LESURE, Anthony, Ali, Dominique
01/08/2025
Voir →