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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2501402_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 janvier 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Metallerie Francilienne demande au tribunal de prononcer le remboursement d'un crédit
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL22631_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Si la société Europe Metal Concept soutient que le titulaire du marché en litige s'est en réalité vu confier la collecte et le recyclage des métaux qui ont été stockés depuis la mise en service du crématorium
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300094
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Cie et la société Jad, anciennement dénommée Secoval ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 17 octobre 2012), que la société Knappe composites a conclu un marché de travaux avec la société Art métal
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00954_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
, de déchets d'alliages de métaux, de résidus métalliques, d'objets en métal et carcasses de véhicules hors d'usage exploitées par la société Normandie Autos sise au Grand Etinoux à Lignières-Orgères (
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66ff858ca4ff9ec259c094e3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ATCM TECHNI-METAL C/ S.A.S.
Source officielleChambre des référés
67f6cc22a9d5adc260622df6
8 avril 2025
8 avril 2025
METAL CONFORT, sise [Adresse 14], Compagnie d’assurance MILLENNIUM INSURANCE COMPANY LIMITED, S.A.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
64379e769477fe04f5cc6864
12 avril 2023
12 avril 2023
LAROCHE INDUSTRIES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Hervé JEANJACQUES, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDERESSE Société UELD METAL SOLUTIONS [Adresse 4], [Adresse 3] (Portugal
Source officielle3ème chambre
DTA_2002313_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Article 2 : La société Montboyer Metal garantira la société Boisdron et Bouty et M.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020541122
10 avril 2009
10 avril 2009
Vu la requête, enregistrée le 26 mai 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le SYNDICAT UGICT-CGT DES FONCTIONNAIRES TECHNIQUES DE L'ADMINISTRATION DES MONNAIES ET DES MEDAILLES
Source officiellecomm
613721b3cd580146773f6473
17 mars 1992
17 mars 1992
suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Buntmetall Amstetten GES MBH, société de droit autrichien, dont le siège est Postfach 43, A 3 300 Amstetten (Autriche), 2°) la société Austria Metall
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5782dcdc6046d47d8d586
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Tous travaux de menuiserie métallique, étude, conception, fabrication et pose d'ouvrages métalliques. Tous travaux de Forgerie et de métallerie fine.
Source officielleSociale A salle 3
63a2b0284486ef05df302556
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 23 Août 2022 EXPOSE DU LITIGE Par jugement du tribunal de commerce d'Arras du 3 mars 2017, la société Arnauld métaux récupération, gérée par Monsieur Arnauld [
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00315
18 février 2009
18 février 2009
, retient que l'activité principale de l'entreprise, qui implique le négoce, la vente et la revente, comporte, compte tenu des adaptations de matériaux, le travail du métal et sa transformation ; Qu'en
Source officielle15e Chambre A
5fde7bd40620ba52b03ff964
29 juin 2018
29 juin 2018
effectif et réel de ladite plaque métallique.
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877bc
9 juin 2005
9 juin 2005
Le lot métallerie, qui comprenait la réalisation du portail en question, a été attribué à la SARL Techni métal.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01760_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Il résulte de l'instruction, en premier lieu, que la société SAS Ets Barimar Agraf Métal, qui exerce une activité de réparation de pièces métalliques et de machines industrielles, n'exerce pas, ce faisant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60356414ca9c208bb307a783
2 mai 2016
2 mai 2016
soit la 20e année pour la médaille « argent », la 30e année pour la médaille « vermeil », la 35e année pour la médaille « or » et la 40e année pour la médaille « grand or ».
Source officiellesoc
61372153cd580146773f2d86
20 décembre 1990
20 décembre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° D 88-16.869 formé par le Comité d'entreprise de la société anonyme Métal Temple, dont le
Source officiellechambre 1-4
69cf09dacdc6046d47ebda96
1 avril 2025
1 avril 2025
Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 01/04/2025 CHAMBRE 1-4 RG : 2023062400 ENTRE : 1) SA NOF METAL
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
6a195c66cdc6046d4758b2a1
18 mai 2026
18 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE SUR MER 2ème chambre 13/05/2026 RG : 2026 001855 - JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE C/ ARCHITECTURE METALLIQUE CONSTRUCTION (SAS) Après débats en chambre
Source officiellePage 65 sur 1092