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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6892e416bf535a2d228f9678
5 août 2025
Michel WACHTER, président de chambre, M. Cédric SAUNIER et Madame Bénédicte MANTEAUX, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Cour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d6
30 janvier 2013
la personne de son représentant légal 24 Rue Drouot 75009 PARIS assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Sophie PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Michel
6253cbe6bd3db21cbdd8e900
2 novembre 2011
PL est un grand frustré car il n'a pas pu faire médecine.
6e chambre
616246b9af0a1de0eb1b6457
3 juin 2014
Jugement rendu le 26 Juin 2009 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Commerce N° RG : 06/2581 Copies exécutoires délivrées à : Me Sébastien REGNAULT Me Michel
65321a339e4ea48318f5aa24
18 octobre 2023
Lors du délibéré : Monsieur Michel WACHTER, Président de Chambre, a rendu compte conformément à l'article 786 du Code de Procédure Civile aux autres magistrats : Monsieur Jean-François LEVEQUE et
6253cc56bd3db21cbdd8fcee
9 août 2012
CEDEX assistée de la SELARL ETUDE BOISSERY-DI LUCCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Juillet 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel
6253c8febd3db21cbdd86ee7
10 février 2004
Z... le siège social est Place Amélie Raba Léon 33035 BORDEAUX CEDEX représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de Me Michel BOUFFARD, avocat CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNE
6253cd17bd3db21cbdd923c5
3 mars 2015
G. 13/ 01629 Michaël X...
CH4 JEX FOND
697444bacdc6046d47820774
8 janvier 2026
TP COLLE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Michel WALTER, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B109 substitué par Me Frédéric CHOUET, avocat au barreau de METZ, vestiaire :
Ch.sociale-protec.sociale
696a494fcdc6046d47881d0b
15 janvier 2026
Le certificat médical initial fait état d'une « fracture - luxation lisfranc Chopart droit ».
1ère Chambre civile
67ef6fcb7985d82da296f869
3 avril 2025
L'intervention s'est compliquée d'une fracture non déplacée de la partie moyenne du grand trochanter.
10e Chambre
61629870201c88caf8c4e192
29 mai 2013
siège [Adresse 2] représentée par la SCP W, JL& R LESCUDIER, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Grégory FENECH, avocat au barreau de MARSEILLE, constituée aux lieu et place de Me Jean-Michel
cr
6137255ecd5801467741d1ad
9 décembre 1991
l'information suivie contre eux du chef d'infractions à la législation sur les courses de chevaux, a annulé seulement certains actes de la d procédure, et a renvoyé l'affaire à une date ultérieure ; MICHEL
6ème chambre
DTA_1909283_20220704
4 juillet 2022
Les suites des fractures ont été simples. Mme E est décédée le 24 janvier 2022. 2.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02701
20 décembre 2017
F... avait pris l'habitude de partager son fruit avec moi.
6e Chambre D
60327d1d519bc2b1295e92a8
24 janvier 2018
La Cour était composée de : Mme Véronique NOCLAIN, Présidente Mme Michèle CUTAJAR, Conseiller Mme Florence TESSIER, Conseiller qui en ont délibéré.
69ef1fa3cdc6046d47b05be6
23 avril 2026
février 2025 - RG N°[Immatriculation 1] - TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER Code affaire : 59D - Demande en paiement relative à un contrat non qualifié COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Michel
2ème chambre section A
6274bce72799a9057d5dd1bd
5 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère Madame Laure Mallet, conseillère GREFFIER : Mme Véronique Laurent-Vical
4e Section - 3e Chambre
DTA_2303237_20250304
4 mars 2025
Par une requête n° 2303237 et un mémoire, enregistrés le 13 février 2023 et le 6 décembre 2023, la société Agence Goutal, représentée par le cabinet Michel Huet et associés, demande au tribunal : 1°)
CHAMBRE SOCIALE A
60372a2de2a920053f0d7e34
26 mai 2015
assistée de Me Christophe BIDAL de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Mars 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel
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