rendu sur renvoi après cassation (première chambre civile, 15 mai 2001, Bull I n° 139), que la société Agepierre, alors dirigée par Mme F..., a été chargée de la gérance de la société SCPI Atlantique Pierre

Pierre-Jean, - B... Claude, - A... Esther, veuve du X... de Y..., - Du X... de Y...

X... le 5 avril 1995 en annexe au contrat de travail n'apparaît pas régulière en l'absence de preuve que Pierre X..., non entendu dans la procédure, ait disposé de la compétence, de l'autorité et des

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 7 mai 1998, qui, après relaxe définitive du chef d'homicide involontaire, a prononcé sur les intérêts civils

société Vogisform Bedding utilise une société de domiciliation au Luxembourg, la société Erwan, que l'ensemble des clients français est constitué par des gens du voyage qui traitent directement avec Pierre

par un commissaire priseur et non par le personnel ni par les moyens des Crédits municipaux ; que le Crédit municipal d'Avignon est doté d'un testeur de diamant fiable qui permet de distinguer cette pierre

tête d'un réseau d'écoulement et de revente de voitures volées, que François X... leur " commandait " des véhicules et que les vols étaient commis par des individus qui étaient identifiés comme étant Pierre

Pierre, - La Société SOLLAC, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 29 septembre 1998, qui, pour entrave au fonctionnement du comité d'entreprise

Jean-Pierre, - CHENUE Pierre, prévenus, - la SA André CHENUE et FILS TRANSPORTS INTERNATIONAUX, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 13

"en ce que l'arrêt attaqué a ordonné la mise en accusation de Pascal et Jean-Luc X... du chef d'assassinats, après avoir rejeté leur demande tendant à les voir refuser l'audition de la fille de Pierre

Pierre, contre I'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS , en date du 31 mars 2003, qui, dans l'information suivie contre lui notamment du chef de viol aggravé, a confirmé l'ordonnance

fonctionnaires de police à intervenir, s'est approché des gardiens de la paix malgré leur interdiction et, après avoir vu que son cousin se faisait menotter, a appuyé fortement sa main sur le cou de Pierre

Pierre X..., dont le siège est Clos d'Orville, ...; L'Entreprise Sterma a formé, par un mémoire déposé au greffe le 22 juillet 1994, un pourvoi incident contre le même arrêt; La demanderesse au pourvoi

Pierre, - Z... Michel, - Z... Jean-Michel, prévenus, - LA SOCIETE NATEXIS BANQUE POPULAIRE, - LA SOCIETE BNP PARIBAS, - A...

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 MARS 2021 La société Pierre

Jean-Pierre X..., la somme de 190 000 francs ; qu'après le décès de M. Emile X..., survenu le ll avril 1983, sa veuve, Mme Yvonne X... a assigné M.

Jean Pierre, contre le jugement de la juridiction de proximité de BORDEAUX, en date du 5 septembre 2005, qui, pour infraction au code de la route, l'a condamné à 140 euros d'amende ; Vu le mémoire

unique de cassation pris de la d violation des articles 405 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jean-Pierre

Pierre X..., enquêteur de personnalité, a été entendu après avoir prêté le serment prescrit par l'article 331 du Code de procédure pénale ; "alors que cet enquêteur avait été dénoncé comme expert de

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SARTHE, en date du 21 avril 1994, qui l'a condamné pour tentative d'assassinat et tentative de meurtre à 18 ans de réclusion criminelle et à l'interdiction