CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 508 résultats pour « Rafoni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02091

Cassation

3 décembre 2008

3 décembre 2008

X... « au téléphone raconte sa vie devant l'ensemble de l'équipe (maladie, appels de locataires pour une location d'appartement à Paris, vente d'appartement à Caen, appel de cabinet conseil) », soit autant

Source officielle

Page 65 sur 126

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05020

Cassation

18 novembre 2015

18 novembre 2015

que le harcèlement dont elle se plaignait était essentiellement au niveau de la parole : « C'était surtout des attitudes, des regards, des sous-entendus qui rendait le travail pénible » ; qu'elle a raconté

Source officielle
CC

comm

61372218cd580146773fa324

Cassation

26 avril 1994

26 avril 1994

Raffoul E..., demeurant ... (16e), 3 / M. Antoine K..., demeurant ... (15e), 4 / M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2408567_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Elle raconte ensuite avoir subi régulièrement des sévices de la part d'un collègue de son oncle, officier général de l'armée angolaise et membre du mouvement populaire pour la libération de l'Angola.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2223694_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

algérienne d'origine sahraouie, soutient qu'après avoir fait des études à Cuba, il est y devenu avocat en 2013 et qu'il a, à son retour à Tindouf, tenté de trouver du travail comme avocat dans le camp de Rabouni

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2219319_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Son récit de sa relation avec l'époux de son employeuse est crédible et elle raconte avec sincérité son parcours de douze ans au cours desquels elle a donné naissance à ses quatre enfants, qui ont été

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0718JUD005566819

Admin. suprême

18 juillet 2024

18 juillet 2024

IVANOVIĆ 1976 Saveta IVANOVIĆ 1952   Radivoje JOVANOVIĆ 1946   Radomir JOVANOVIĆ 1958   Radovan JOVANOVIĆ 1956   Veselinka JUŠKOVIĆ 1949   Kosa KAŽIĆ 1963   Špiro KLIKOVAC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6688de83676b73dd81b973ea

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Lors de la rencontre avec le père, le jeune patient a raconté et mimé une scène vous concernant s'exprimant ainsi : « [D], non !

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00535

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

Mme [F] [D], née le [Date naissance 2] 1982, déclare quant à elle avoir subi dès son plus jeune et jusqu'à l'âge de 12 ans des violences répétées et habituelles de son père ; qu'elle raconte

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0825JUD002345802

Admin. suprême

25 août 2009

25 août 2009

Peu après, un autre carabinier (Dario Raffone), blessé, les avait rejoints. 48.

Source officielle
CC

cr

6137269fcd5801467742721e

Cassation

12 septembre 2006

12 septembre 2006

post-traumatique ; qu'il convient de liquider ainsi qu'il suit le préjudice corporel de Kamal El Y... en tenant compte de son âge, soit 22 ans au moment des faits, de sa profession d'employé de libre-service au rayon

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420ef1

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

l'absence de tout dispositif de surveillance ou d'alarme, ce qui lui a permis, sans jamais être inquiété, de quitter les bâtiments avec des documents parfois volumineux ou de découper des registres avec un rasoir

Source officielle
CC

cr

écembre 2005, qui, dans la procédure suiviec/Marcel X

61372640cd58014677424212

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

Distriborg qu'il dirige avait distribué du produit Normacid auprès du magasin Marionnaud ; que les responsables et salariés de l'établissement Marionnaud de Saint Lazare avaient admis la présence, dans les rayons

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43299066fd7c90fc288d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

licenciement, l'association [T]-[T] produit l'attestation de Mme [J], aide-soignante, rédigée le 16 octobre 2020, laquelle explique que le 9 décembre, Mme [U], également aide-soignante, lui a fièrement raconté

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

651e5370a81daa831884f4ea

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Vous écrivez le 6 juin 2019 : "Incroyable raconte ce qu'elle (Madame P) veut - effectivement le soir je lui demande - elle répond la même chose elle n'a pas arrêté de m'appeler pratiquement toute la nuit

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62760c14593736057d78a8c2

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Elle me raconte à nouveau la même histoire avec les mêmes mots et le même déroulement. Je lui propose alors de rapporter ses propos à la direction. Elle me donne son accord pour cela.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c5ecdc6046d47f266e2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

qui il a « versé quelques larmes » ; - celui-ci lui a conseillé de se calmer, d’essayer de manger et de se reposer ; - il n’a pas déjeuner, a eu du mal à revenir au travail mais, à son retour, a raconté

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

67c7ebedb8022373e2336ad2

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Vous avez reconnu avoir fait des doigts d'honneurs devant une résidente du FAM mais en prétextant raconter une anecdote d'un résident parti du FAM (déjà depuis plus de 10 ans).

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2301407_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

E H, professeur d'enseignement artistique des conservatoires de Paris de classe normale, est affecté depuis le 1er octobre 2002 au Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de la Ville de Paris.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdbf8c00134101ce95cddb3

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

En novembre 2013, Elisa D..., élève de classe de 3ème, a raconté à un surveillant d'externat que Madame Ghislaine I..., la surveillante d'internat pour filles avait eu des gestes à caractère sexuel inapproprié

Source officielle