du caractère contentieux du règlement de ce sinistre, ne caractérise en aucune manière une attitude fautive intentionnelle de la part de son assureur, qu'au contraire, l'assureur a mis en oeuvre rapidement

attribué en novembre 1992 un logement situé au rez-de-chaussée de son habitation ; que le 6 février 1993, il avait licencié l'intéressé et lui avait demandé de libérer les lieux notamment de retirer rapidement

relation entre les blessures subies par Y... et l'attitude du prévenu, le fait pour celui-ci d'avoir poursuivi un client récalcitrant et auteur de troubles pour mieux le convaincre de s'éloigner rapidement

n'excèdent pas, en réalité, dix minutes ; qu'en raison de l'expérience et de la rapidité de Marie-Yvette X..., qui lui permettaient d'effectuer trois actes là où une personne moins expérimentée et moins rapide

démontrant en effet que retiré dans le coin bibliothèque, X... pouvait, parfaitement, compte tenu de la hauteur des étagères, échapper au regard des personnes entrant et jetant un coup d'oeil plus ou moins rapide

a été entièrement détruit dans l'explosion ; que les experts indiquent que ce bien n'aurait pu trouver acquéreur qu'auprès d'un " marchand de sommeil " poursuivant l'objectif de rentabiliser très rapidement

prix de 280 000 francs, puis avait envisagé de les vendre au prix de 90 000 francs après restauration, puisqu'à cette époque il se trouvait en découvert bancaire et dans la nécessité de se procurer rapidement

a constaté l annulation de son permis de conduire en fixant à 18 mois le délai au terme duquel il pourra solliciter un nouveau permis de conduire ; " aux motifs que la police a appréhendé très rapidement

Z... à concrétiser rapidement son projet d'achat, en se présentant comme disposant du camion recherché et en prétendant qu'il devait être vendu à bref délai ; qu'il s'agissait là de manoeuvres frauduleuses

affaire à un meurtrier ; que ce policier précisait que sa longue expérience policière, celui-ci travaillant dans la police depuis 1976 et à la salle de commandement depuis 1984, lui avait permis rapidement

pas en la forme aux conditions essentielles de son existence légale ; "alors, enfin, que la demanderesse se prévalait, dans son mémoire (page 5), de ce que Daniel X..., qui cherchait à vendre rapidement

avril 1994 ; que dans son mémoire régulièrement déposé, Z... faisait valoir que le patrimoine immobilier qu'il avait acquis par recours à l'emprunt ne constituait pas un ensemble d'actifs réalisables rapidement

pour lesquelles le salarié a été engagé ; qu'ainsi, en se déterminant comme elle l'a fait, au motif que la société Socovoi aurait exploité la position des époux Y... dans le seul but de permettre une rapide

1er mars au 26 juin 1995 en faisant courir un risque grave à son employeur, et faute d'avoir vérifié si, pour prévenir un tel comportement, l'employeur n'avait pu légitimement exiger la production rapide

dommage moral est réparable au même titre que le dommage matériel; qu'en relevant, pour considérer que Mlle Huynh Y... ne rapporte pas la preuve du préjudice qu'elle prétend avoir subi, qu'elle a rapidement

Y... de prendre toutes dispositions utiles pour revendre rapidement le cheval de selle et limiter ainsi sa perte de valeur, sans rechercher si, comme le soutenait celui-ci, il ne lui était pas impossible

X..., alors qu'il devait nécessairement se rabattre très rapidement devant lui pour s'engager dans la rue des Pêcheurs ; qu'en se déterminant ainsi, sans rechercher, si en reprenant sa place dans le courant

Didier X..., qui exerçait les fonctions de gérant de la société Sole d'Italia regroupant deux établissements d'alimentation générale et un établissement de restauration rapide, était en mesure d'assurer