X... dans le domaine de l'assurance à la Rochelle et sur l'Ile de Ré et comme gérant d'une agence Assurtis depuis deux ans à La Rochelle lui permettaient de connaître les enjeux de l'investissement sur

DEMANDE A LA SOCIETE DES REGATES ROCHELAISES DES DOMMAGES-INTERETS POUR DES DEGATS QUI AURAIENT ETE SUBIS PAR SON YACHT "L'ARARAT" PENDANT QU'IL ETAIT AU MOUILLAGE DANS LA PARTIE DU BASSIN DU PORT DE LA ROCHELLE

Par acte du 19 avril 2019, la société Touche Automobiles a assigné la communauté de communes devant le tribunal de grande instance de La Rochelle.

LAGRAVE, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMEE : S.A.M.C.V.

MENEGAIRE-MENEGAIRE-LOUBEYRE-FAUCONNEAU, avocats au barreau de POITIERS Suivant déclaration d'appel du 24 Juin 2004 d'un jugement rendu le 5 Mai 2004 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LA ROCHELLE

Le 28 octobre 2017, elle a été admise aux urgences de l'hôpital de la Rochelle en raison d'un pic fébrile à 40°.

Sur l'intervention de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 2.

LOGINFO N° SIRET : 393 647 334 24 rue du Bastion Saint Nicolas 17000 LA ROCHELLE ayant pour avocat postulant Me Fabien-jean GARRIGUES de la SCP GARRIGUES ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

le 13 octobre 2021, Mme B C, représentée par la SELARL Optima Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 juin 2021 par lequel le président de la communauté d'agglomération de La Rochelle

Ils n'ont en outre couvert qu'une moitié de la zone C, ce qui n'a pas permis d'empêcher la dégradation du front rocheux.

. **** Sur la demande en rectification d'erreur matérielle de : ATI-ASSOCIATION TUTELAIRE D'ILLE ET VILAINE 63 avenue de Rochester CS 40613 35706 RENNES CEDEX 7 non comparante A la cause

du 19 juin 1985, par lequel le tribunal administratif de Poitiers a, sur renvoi du conseil de prud'hommes de Niort, déclaré illégale la décision du 9 juillet 1984 de l'inspecteur du travail de La Rochelle

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE ROLE : 2024 004714 JUGEMENT DU VINGT ET UN JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ENTRE L'URSSAF POITOU-CHARENTES, dont le

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE ROLE : 2025 000088 JUGEMENT DU VINGT HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ENTRE L'URSSAF POITOU-CHARENTES, dont le siège

du tribunal administratif de Poitiers d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 20 juin 2023 du maire de La Rochelle

A... demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 30 juin 2025 par laquelle le président de l'université de La Rochelle n'a pas renouvelé son contrat de travail à durée déterminée, ainsi que

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndic des copropriétaires de la résidence LE GRAND GALLION, dont le siège social est à La Rochelle

(Charente-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 29 mai 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Rochelle, au profit de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Rochester, dont le siège social est sis à Touques (Calvados), exploitant la société Super

de compensation d'assurances vieillesse des artisans (CANCAVA), dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Rochelle