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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
61372692cd58014677426a8f
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Jean X..., 2 / Mme Suzanne X..., demeurant ensemble : 17770 Migron, en cassation de deux arrêts rendus le 16 septembre 1998 et le 12 janvier 1999 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile
Source officiellecr
61372686cd58014677426408
7 mai 1991
7 mai 1991
légale à sa décision" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Tonnelier et d'autres coprévenus ont été déclarés solidairement responsables du préjudice subi par Suzanne
Source officielleciv3
61372202cd580146773f9797
18 janvier 1994
18 janvier 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne Y... née X..., demeurant ...
Source officielleciv3
61372203cd580146773f97eb
20 décembre 1993
20 décembre 1993
Georges X..., 2 / Mme Suzanne Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Barr (Bas-Rhin), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation
Source officielleciv1
61372204cd580146773f9899
24 novembre 1993
24 novembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne X..., épouse Y..., demeurant ...
Source officiellecomm
61372209cd580146773f9b3c
11 janvier 1994
11 janvier 1994
René Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Lucette X..., épouse Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Suzanne A..., veuve X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de
Source officielleciv1
61372283cd580146773fddeb
9 janvier 1996
9 janvier 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre
Source officielleciv3
6137228dcd580146773fe59a
7 février 1996
7 février 1996
d'établissement rural (SAFER) de l'Ile-de-France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1993 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre, 1re Section), au profit : 1 / de Mme Suzanne
Source officielleciv3
61372219cd580146773fa3df
31 mai 1994
31 mai 1994
rendu le 9 juin 1992 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1 / de la société anonyme d'Equipement du département du Vaucluse, ... du Rhône à Avignon (Vaucluse), 2 / de Mme Suzanne
Source officielleciv3
61372265cd580146773fc9ac
25 janvier 1995
25 janvier 1995
Georges Y..., demeurant à Evreux (Eure), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1992 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit : 1 / de Mme Suzanne Z..., épouse A...
Source officielleciv3
613721d9cd580146773f819f
20 janvier 1993
20 janvier 1993
Guillaume A..., 28) Mme Suzanne A..., née Fernandez, demeurant ...
Source officielleciv3
613721e1cd580146773f86cd
2 juin 1993
2 juin 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne, Marie-Françoise X..., veuve Trotta, demeurant ... à Morsang-sur-Orge
Source officielleciv3
6137229ccd580146773ff12c
21 novembre 1995
21 novembre 1995
cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1993 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit : 1 / de la société Créations et techniques nouvelles, dont le siège est ..., 2 / de Mme Suzanne
Source officielleciv2
6137229ecd580146773ff364
28 février 1996
28 février 1996
François, Louis, Ernest X..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Paulette, Yvonne, Suzanne X... née Y..., défenderesse
Source officielleciv1
61372271cd580146773fd0de
7 juin 1995
7 juin 1995
Marc X..., 2 ) Mme Suzanne X..., demeurant ensemble ..., à Cloches (Eure-et-Loir), en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1993 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile), au profit :
Source officielleciv1
613721a2cd580146773f56aa
21 janvier 1992
21 janvier 1992
Jean-Louis X..., demeurant à Montpellier (Hérault), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1re Chambre C), au profit de Mme Y..., Colombe, Suzanne de Toledo
Source officiellesoc
613722e5cd58014677402df0
21 mai 1997
21 mai 1997
Suzanne, 13130 Berre, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de M.
Source officielleciv3
613722d9cd5801467740249b
25 mars 1997
25 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Paule, Suzanne X... épouse Y..., demeurant ..., 2°/ Mlle
Source officielleciv1
613722dbcd58014677402628
13 février 1997
13 février 1997
Y..., Joseph, Cornil X..., 2°/ Mme Marie-Ange, Georgette, Suzanne X..., née Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1995 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre),
Source officielleciv1
613722e2cd58014677402bb6
17 juin 1997
17 juin 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s H 95-05.078 et M 96-05.017 formés par Mme Suzanne X..., en cassation d'un même
Source officiellePage 65 sur 292
PLA, Sandrine, Suzanne, Armande, BOSSOREIL
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LE GUENNEC, Jocelyne, Suzanne, Mauricette, SANGUIN DE LIVRY
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JOLLY, Murielle Suzanne Dominique, GOHIER-JOLLY
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Goumou, Suzane
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DROMARD, AGNES, SUZANNE, MADELEINE, BOISSONNADE
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