CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2001436_20230707
7 juillet 2023
du 7 juillet 2022, le tribunal, a ordonné une expertise médicale afin de procéder à l'évaluation des préjudices subis par Mme A B en lien avec la faute commise par le centre hospitalier de Château-Thierry
cr
à la procédure du dossier criminel instruitc/Patrick Y
61372575cd5801467741dea3
4 octobre 1995
Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, du 1er juin 1995, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de LOIRE-ATLANTIQUE, sous l'accusation de vol avec port d'arme
Cour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f336
21 mars 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Thierry X... ... 20100 SARTENE assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats
3e chambre civile
627df8ea0d41e0057d43e47a
12 mai 2022
Thierry CARLIER, Conseiller, chargé du rapport et M. Fabrice DURAND, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
soc
6137237bcd5801467740a5cc
19 juillet 2000
(URSSAF) de la Haute-Savoie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1998 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de M.
6137256acd5801467741d8af
9 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant
civ1
613724a6cd580146774173b5
2 novembre 2005
Bernard et Thierry X... et à Mme Nathalie X..., épouse Y... ; qu'Auguste X... est décédé le 25 avril 2002 ; Attendu que par arrêt du 3 novembre 2004 (n 1558 F-D), la Première chambre de la Cour de Cassation
ECLI:FR:CCASS:2013:C100750
3 juillet 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique qui est recevable comme étant de pur droit : Vu l'article L. 311-2 du code de la consommation, ensemble
60794b589ba5988459c42c66
2 mars 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA DEUXIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 1147 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE M THIERRY X..., AGE DE DIX-HUIT ANS, S'ETANT RENDU A LA PISCINE DE TROUVILLE, QU'IL NE CONNAISSAIT PAS
60794d0e9ba5988459c47f68
14 novembre 2001
Thierry X..., souscripteur auprès de la compagnie AGF d'une police d'assurance automobile ne garantissant pas les dommages subis par les personnes transportées à titre onéreux a prêté son véhicule à son
2 SS
CETAT:CETATEXT000007778740
23 mai 1990
Thierry X..., demeurant ..., M.
Pôle 4 - Chambre 4
670f584d4ad0d5ee7d7e5c9e
15 octobre 2024
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 4 N° RG 24/10868 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJTA6 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 12
civ2
60794b969ba5988459c437b1
18 mars 1987
que les époux Pierre X... ayant contracté divers emprunts auprès de l'Union de crédit pour le bâtiment (UCB) et Mme X... étant décédée en 1976, l'UCB a fait saisir un immeuble sur Pierre X... et sur Thierry
7 SS
CETAT:CETATEXT000007988784
19 mai 1999
Thierry X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Strasbourg le 1er septembre 1998, présentée par M.
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000018396501
18 janvier 2008
Thierry A, demeurant ... ; M.
JU3
DTA_2101452_20231122
22 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
6253cd14bd3db21cbdd923a7
7 mai 2015
Représentée par Me Thierry SERRA de l'AARPI SERRA ABOUZEID ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 Madame Catherine X...
ECLI:FR:CCASS:2018:C110755
5 décembre 2018
Thierry B... et le notaire n'ont pu être dissimulés à Mme L...
civ3
6137243acd58014677413c3b
25 novembre 2003
Thierry, ès qualités, aux droits de Mme Z..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ICS assurances venant aux droits de M. Y..., Le A..., la société Socotec, la SMABTP, M.
DTA_2101879_20240222
22 février 2024
Une mise en demeure a été adressée le 15 mai 2023 au centre hospitalier de Château-Thierry qui n'a pas produit de mémoire.
Page 65 sur 1319