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1 322 résultats pour « Vincent LAHALLE Avocat »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000033287856
Articles 27 à 31 et article 34 Nomination ou démission d'un avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation exerçant à titre individuel.
Article Annexe
Carbon-Blanc, Cenon, Cestas, Eysines, Floirac, Gradignan, Le Haillan, Latresne, Léognan, Lormont, Mérignac, Parempuyre, Pessac, Pompignac, Saint-Aubin-de-Médoc, Sainte-Eulalie, Saint-Loubès, Saint-Louis-de-Montferrand, Saint-Médard-en-Jalles, Saint-Vincent-de-Paul
LEGIARTI000051471596
04188) ; Saint-Martin-de-Brômes (04189) ; Saint-Martin-les-Eaux (04190) ; Saint-Martin-lès-Seyne (04191) ; Saint-Michel-l'Observatoire (04192) ; Saint-Paul-sur-Ubaye (04193) ; Saint-Pierre (04194) ; Saint-Pons (04195) ; Sainte-Tulle (04197) ; Saint-Vincent-sur-Jabron
LEGIARTI000049484177
Dordogne Saint-Vincent-sur-l'Isle Inondations et coulées de boue 12/12/2023 17/12/2023 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.
Article 53
Celui-ci a la possibilité de se faire assister ou représenter par son conjoint, un ascendant ou un descendant en ligne directe, un avocat ou un délégué des associations de mutilés et invalides du travail les plus représentatives.
Article L311-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29
l'aménagement du temps de travail, pour l'application du troisième plan pour l'emploi, non immatriculés au registre du commerce et des sociétés ou au registre national des entreprises en tant qu'entreprise du secteur des métiers et de l'artisanat ; 19° Les avocats
Article Annexe II (suite 1)
OUVRÉ Vincent Sucrerie et Distillerie de Souppes OUVRÉ Fils SA FR000000000000683 STORENGY Stockage Souterrain de BEYNES 20 240 18 113 16 044 7 218 - - - - 61 615 FR000000000000684 ITON SEINE ITON SEINE
Article Annexe 1
27534 Saint-Didier-des-Bois ; 27536 Saint-Eloi-de-Fourques ; 27553 Saint-Julien-de-la-Liègue ; 27557 Saint-Léger-de-Rôtes ; 27561 Saint-Maclou ; 27562 Saint-Marcel ; 27586 Saint-Philbert-sur-Boissey ; 27595 Saint-Pierre-du-Bosguérard ; 27612 Saint-Vincent-des-Bois
Article Annexe I
Hautes-Alpes Puy-Saint-Vincent Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Article A821-84
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69
Il examine dans cette perspective les éléments suivants : -les réponses obtenues de la part des banques et des avocats dans le cadre des procédures d'audit ; -les procès-verbaux des réunions tenues par l'organe délibérant et de celles tenues par l'organe
Article R3132-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12
Avocats salariés. Application des dispositions relatives à l'aide juridictionnelle, aux commissions ou désignations d'office et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles.
Article R364-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22
est donné par le greffier, aussitôt et par tout moyen, au chef du service de contrôle aux frontières ou au fonctionnaire désigné par lui, à l'administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna, au procureur de la République, à l'étranger et à son avocat
LEGIARTI000049821176
" Les avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, les avocats inscrits à un barreau français, les notaires, les huissiers de justice, les commissaires-priseurs judiciaires, les administrateurs judiciaires et les mandataires-liquidateurs
Article Annexe (suite)
Le masseur-kinésithérapeute peut se faire assister par un avocat ou un confrère de son choix.
Article Annexe I (suite)
Foucherans 39 Jura Prémanon 39 Jura Villette-lès-Dole 40 Landes Mont-de-Marsan 40 Landes Narrosse 40 Landes Orx 40 Landes Saint-Barthélemy 40 Landes Saint-Pierre-du-Mont 40 Landes Saint-Vincent-de-Paul
Neuilly-Plaisance 77 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 26 à 32, boulevard Gallieni. 78 Immeuble des services techniques : 10 à 12, rue Vincent-Van-Gogh.
Midi-Pyrénées Eternit, établissement d'Albi, route de Terssac, bourg, BP 1, 81150 Terssac : de 1971 à 1997 ; Ferbeck et Vincent, 41, rue de la République, 31700 Beauzelle : de 1916 à 1985 ; MPI, usine de Bouque-de-Lens, 31260 Mazères : de 1960 à 1996
LEGIARTI000032916791
Parigné-l'Evêque (1), Montfort-le-Gesnois, Pruillé-l'Eguillé (1), Ruaudin (1), Saint-Calais (1), Saint-Georges-de-la-Couée (1), Saint-Gervais-en-Belin (1), Saint-Mars-d'Outillé (1), Sainte-Osmane (1), Saint-Pavace, Saint-Pierre-du-Lorouër (1), Saint-Vincent-du-Lorouër
Article L775-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 95
. ; e) Au 13° de l'article L. 561-2, les avocats, les notaires, les commissaires de justice, les administrateurs judiciaires, les mandataires judiciaires et les commissaires-priseurs judiciaires s'entendent des activités homologues réglementées selon
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