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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864d5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Depuis que Mme [T] est arrivée tous les employés viennent au travail avec la boule au ventre, certaines personnes ont eu envie de démissionné, ce que l'on a dit ouvertement et elles nous ont clairement
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864d7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Depuis que Mme [U] est arrivée tous les employés viennent au travail avec la boule au ventre, certaines personnes ont eu envie de démissionné, ce que l'on a dit ouvertement et elles nous ont clairement
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864d9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Depuis que Mme [I] est arrivée tous les employés viennent au travail avec la boule au ventre, certaines personnes ont eu envie de démissionné, ce que l'on a dit ouvertement et elles nous ont clairement
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864db
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Depuis que Mme [R] est arrivée tous les employés viennent au travail avec la boule au ventre, certaines personnes ont eu envie de démissionné, ce que l'on a dit ouvertement et elles nous ont clairement
Source officielleChambre Prud'homale
67134bda208351cec65864e1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
passe extrêmement bien auprès des clients et qu'elle veut me garder dans sont équipes donc je lui répond merci et que moi non plus je n'ai pas de problème avec elle mise à part ce qui c'était passé le vendredi
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65aa2296a34ad10008581888
18 janvier 2024
18 janvier 2024
L'employeur doit fournir au conseil de prud'hommes les éléments qu'il a retenus pour prendre la sanction; le salarié produisant pour sa part les éléments qui viennent à l'appui de ses allégations.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
620e655647ca1f3717532a29
16 février 2022
16 février 2022
et 20 janvier 2016, de ne pas avoir pris son poste sur le site de la plateforme chimique de [Localité 10] le lundi 18 janvier 2016, conformément à la fiche de transfert qui lui aurait été remise le vendredi
Source officielleCour d'Appel
Par lettre remise en main proprec/émargement
6253cc7dbd3db21cbdd903c2
12 mars 2013
12 mars 2013
X..., au motif de " retards réitérés à la réunion commerciale du matin, au sein de l'entreprise, qui se déroule tous les jours du lundi au vendredi dès 8 h 30, ne lui permettant pas d'assister à celle-ci
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6968fc95cdc6046d476772be
14 janvier 2026
14 janvier 2026
APPELANTE : SOCIETE [9] SIRET N° [XXXXXXXXXX01] [Adresse 11] [Localité 3] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Vincent
Source officielleChambre 4 A
627f48d0551627057d32df4a
13 mai 2022
13 mai 2022
la Cour : 17 Février 2021 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SCHILTIGHEIM APPELANT : Monsieur [W] [D] 12 allée des arbousiers 13960 SAUSSET LES PINS Représenté par Me Vincent
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62721811228a02057de67395
3 mai 2022
3 mai 2022
SELARL OX, avocat plaidant au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 mars 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Roland POTEE, président, Vincent
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f375dc6faf0009588b21
24 avril 2024
24 avril 2024
Localité 5] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 et Me Vincent
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02961
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Gilbert A... et vendre le bien", qu'il avait donc décidé de "contourner la loi de 1948" et de créer un duplex de cinq pièces ; qu'il expliquait que, pour réaliser ces travaux, M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
633fc2e5e633183e2ee1791b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ce barème vient limiter le droit d'accès au procès équitable, Le licenciement est sans cause réelle et sérieuse suite aux manquements de l'employeur au respect des règles de droit et de sa mauvais
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69ddcb40cdc6046d472a31b0
13 avril 2026
13 avril 2026
Concernant les circonstances de rupture du contrat, il ressort des échanges de SMS que les deux parties avaient prévu de partir en congé le vendredi 24 juillet.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68e9e7c31cc27cf28f90966a
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Le vendredi 15 mars 2019, en tout début de matinée, Madame [E], votre manager, a souhaité s'entretenir avec l'une de vos collègues, Madame [H] [C].
Source officielleDELIBERES CONTENTIEUX GENERAL
69b26e94cdc6046d476276fa
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ces attestations viennent en réalité confirmer l'existence de la relation contractuelle entre la société MANCHE TRAVAUX CONSEILS et la société MANCHE TRAVAUX CONSEILS et la société MANCHE TRAVAUX CONSEILS
Source officielleChambre 4-1
68fc5d87af64986e40f7e26a
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Il vous est également reproché de ne pas suivre les consignes collaboratives et recommandations qui vous viennent du client, comme par exemple, laisser nos femmes de chambres frapper à la porte des chambres
Source officielle4ème chambre 1ère section
696fd8adcdc6046d4707c049
13 janvier 2026
13 janvier 2026
En conséquence, - JUGER que si par extraordinaire, le Tribunal vient à faire droit aux demandes de Madame [V] [M], le jugement à intervenir ne sera pas exécutoire de plein droit. 5) EN TOUT ETAT DE CAUSE
Source officielle8ème chambre 2ème section
6686e894e74459e0c7ed25d1
4 juillet 2024
4 juillet 2024
D'importantes armoires électriques au nombre de 4 sont également installées en partie droite contre la pierre meulière et développent une distribution d'une dizaine de gaines protectrices qui viennent
Source officiellePage 65 sur 80