CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 461 résultats pour « client prospecte »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Amortissements, Net Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Total actif immobilisé Stocks Créances Redevables Clients
Article Annexe
Fondé de pouvoir A 2 20 Adjoint au chef de département ressources humaines A 2 20 Adjoint au chef de service assurance maladie A 3 20 Chargé de mission assurance maladie A 1 20 Responsable de l'accueil client
Article ANNEXE
Il doit par ailleurs adopter une attitude appropriée (comportement, propos) lors des passages occasionnels à l'atelier des clients et des experts d'assurance.
Article 2
Conseil du 26 juin 2013 susvisé ; b) Sous réserve de l'autorisation de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, les garanties autres que celles sur le crédit distribué, qui ont un fondement légal ou réglementaire et sont apportées à leurs clients
Article Annexe Ia
premier niveau des matériels et des équipements utilisés - Participation à la gestion de la qualité : Autocontrôle de l'activité Mise en œuvre de solutions correctives - Communication en situation professionnelle : Relation avec la hiérarchie, les clients
Vous êtes de plus tenu de nous restituer, ainsi qu'à tout autre banque ou centre de chèques postaux dont vous pouvez être client, toutes les formules de chèques qui sont en votre possession ou en celle de vos mandataires.
Article Annexe XIII
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 78 > 36
ordures ménagères, le cas échéant incitative ; e) Produits des droits d'accès aux centres de traitement dont la collectivité est maître d'ouvrage pour les déchets assimilés apportés directement par les entreprises elles-mêmes ou par des collectivités clientes
Article L1115-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 67 > 12
collectivité territoriale compétente, l'ensemble des données nécessaires à la connaissance statistique des déplacements effectués, au service après-vente des produits tarifaires vendus et à la lutte contre la fraude, y compris les données d'identification du client
de production.L'activité implique une collaboration étroite avec l'ensemble des services de l'établissement et avec la direction générale (définition de la politique industrielle de l'entreprise), ainsi que des liaisons avec les fournisseurs et les clients
Son champ d'intervention couvre quasiment l'ensemble du processus de fabrication et de montage d'éléments ou d'ensembles métalliques en acier non allié, depuis le débit des matériaux jusqu'à la mise à disposition du client.
Article R521-2-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 17 > 00
notification prévue au 2 de l'article 7 du règlement (CE) n° 1907/2006 conformément aux délais prévus au 7 de cet article ; 2° Pour un représentant exclusif, de ne pas tenir disponibles et à jour les informations sur les quantités importées et sur les clients
Article L561-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 23
Le fait pour les personnes mentionnées au 13° de l'article L. 561-2 de s'efforcer de dissuader leur client de prendre part à une activité illégale ne constitue pas une divulgation au sens de l'alinéa qui précède.
Article 269
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 38
En cas d'escompte d'effet de commerce ou de transmission de créance, l'exigibilité intervient respectivement à la date du paiement de l'effet par le client ou à celle du paiement de la dette transmise entre les mains du bénéficiaire de la transmission
Article Annexe Ib
Les produits de communication du client sont recensés et décodés. Le contexte du projet est pris en compte et assimilé. C 1.14 S'informer sur le secteur d'activité du client.
Article Annexe I
déchets), des dégradations, des dysfonctionnements - Traitement de premier niveau ou signalement des nuisances - Information, dialogue, négociation - Participation à des activités incitant au respect des règlements ACCOMPAGNEMENT, AIDE AUX USAGERS - CLIENTS
Article Annexe IV
Les opérateurs sont à considérer comme les " clients " pour l'application de cette même norme. L'attestation de capacité délivrée par les organismes agréés est à considérer comme " le certificat " pour l'application de cette même norme. 1.
Article R335-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 31
Il s'agit de chaque fournisseur dont des clients sont situés sur le territoire de la France métropolitaine continentale, ainsi que des consommateurs finals et des gestionnaires de réseaux pour leurs pertes situées sur le territoire de la France métropolitaine
. - La capacité à animer, manager l'équipe de production et participer à la commercialisation des produits - La prise en compte des préoccupations des acteurs de l'entreprise (clients, salariés, fournisseurs, ...) dans le cadre d'une démarche de développement
équipements d'éclairage public C3-5 : Raccorder les réseaux C3-6 : Participer à la mise en service C3-7 : Réaliser des opérations de maintenance sur les réseaux C3-8 : Effectuer des contrôles COMMUNIQUER C4 C4-1 : Dialoguer avec le client
Etablir des devis de travaux de route, canalisation, terrassement adaptés aux besoins du client. Etablir les facturations des travaux de route, canalisation, terrassement. 3.
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