il résulte du procès-verbal de constat du 9 mars 2004 qu'une navette régulière est proposée entre Arcachon - Le Canon, Tour de l'Ile aux Oiseaux avec observation des oiseaux migrateurs, avec ou sans escale

Le bail comportait bien notamment la mention d'un dégagement et d'une cage d'escalier.

n'étant pas signalé sur le plan des lieux annexé à l'état descriptif de division, le lot n° [Cadastre 2] peut être soit le lot situé face à l'escalier, soit le lot situé première porte

S'agissant de l'escalier du bâtiment E, l'expert indique qu'avant la construction du bâtiment H par la STIM, les deux étages du bâtiment E étaient desservis par une escalier à la française à quartiers

X... avait abordé en courant un escalier de jardin, malgré son absence d'agilité due à une surcharge pondérale certaine, alors qu'il connaissait les particularités de l'escalier pour l'avoir pratiqué pendant

de l’escalier : 10.384 euros.

04/2025 (Affaire mise en délibéré suite aux débats en chambre du conseil le 09/04/2025) Poursuite de la période d'observation (article L. 631-15-I du Code de Commerce) Redressement judiciaire : ESTACADE

existant entre le rez-de-chaussée et le premier étage, puis par le couloir du premier étage, par l'escalier existant entre les niveaux 2 et 3 et enfin au niveau 3 par le petit palier permettant d'accéder

S'agissant des escaliers, elle soutient que l'un des deux escaliers existe depuis 1995 puisqu'il a été construit lorsque la société [Localité 8] DEPOT a acquis l'ensemble du foncier, si bien que l'action

extérieur sur leur parcelle et d’autre part, rien n’établit que la cloison a été réalisée avant l’édification de l’escalier extérieur.

au constat qu'il n'était ni l'entrepreneur général ni le maître d'oeuvre, que l'escalier en cause n'était pas compris dans le lot qui lui a été dévolu.

X... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande tendant à organiser la scission de la copropriété et de le condamner sous astreinte à rétablir le passage concernant le couloir et l'escalier communs aux

Attendu que la bailleresse reproche à sa locataire d'avoir, sans son autorisation modifié en cours de bail la distribution des locaux loués en supprimant notamment l'escalier et l'ascenseur permettant

Ils soutiennent que l'escalier litigieux a été édifié sur la parcelle 3115 qui ne faisait pas partie de la copropriété et qu'ils avaient donc une totale liberté pour procéder à sa démolition puisqu'il

fermés n'étaient pas visibles des bureaux et qu'il n'y avait personne dans ceux-ci lors, des faits litigieux ; que le 17 décembre 2007 Madame X... en descendant les escaliers a glissé et s'est rattrapée

X..., la cour d'appel, a pu en déduire, sans dénaturation, qu'en mettant en place un escalier pour accéder à ce jardin, M.

» ; qu'il résulte de ces deux avis médicaux que la marche ou la montée d'escaliers n'était pas interdite à M.

Elle soutient que : - elle a été victime d'un dommage corporel résultant d'un défaut d'entretien normal d'un escalier appartenant à la commune d'Avanton, et faute pour l'autorité municipale d'avoir exercé

X... fit une chute dans un escalier recouvert par une bâche posée par la société Joanteguy (la société) qui faisait des travaux de peinture ; que, blessé, il demanda à la société et à la compagnie Helvetia

principal au 7ème étage et de supprimer le monte-charge dans l'escalier de service qui n'ont jamais été publiées à la Conservation des hypothèques lui sont inopposables ; que rien ne justifie qu'elle