contact habituel avec des mineurs, le demandeur demandait uniquement à la Cour que cette peine soit aménagée afin qu'il lui soit permis de poursuivre son activité de choriste au sein du groupe des petits

sexuelles et expliquant aisément son silence pendant plusieurs années, les circonstances de la révélation de ces faits consécutivement aux confidences faites par celle-ci à Johnny Z... devenu depuis son petit

civile, a été entendu, le ministère public a pris ses réquisitions ; que l'audience a été suspendue à 11 heures 00 pour être reprise à 13 heures 30 ; qu'à 13 heures 50, l'audience a repris et Me Boh-Petit

attentivement l'avancement des travaux, se déplaçant à de nombreuses reprises au garage de René A... pour "lui mettre la pression", - que lors de la perquisition effectuée dans son débit de boissons "le petit

L. 713-3 du code de la propriété intellectuelle ; 4 / qu'en se bornant à affirmer qu'à raison de la présence sur les produits incriminés du signe Play Mate, l'apposition de la marque Play Boy en petits

sans aucun confort et que, sachant qu'un permis de construire lui serait refusé, il avait néanmoins entamé la construction litigieuse pour assurer un meilleur confort à ses cinq enfants et à ses neuf petits-enfants

Z..., bailleur, au profit de son petit fils, alors, selon le moyen, "1 ) qu'en vertu de l'article 61-II de la loi du 4 juillet 1980, modifiant l'article 845, alinéa 6, du Code rural, devenu L. 411-58,

. ; qu'en retenant, pour le déclarer coupable des faits qui lui étaient reprochés, qu'il avait reconnu avoir peut-être serré d'un peu trop près cette petite fille, la cour d'appel a excédé les limites

société indiquant que la politique de celle-ci était d'harmoniser les tenues vestimentaires, notamment en fournissant aux professeurs des chemises et gilets en soie, de récompenser leur travail par de petits

Y..., ce qui impliquait un élément de comparaison valable; que la cour d'appel, en écartant cet élément au seul motif que le terrain des époux X... était plus petit que celui de l'exproprié, n'a pas déduit

emploi; que l'hôtellerie est au nombre de ces secteurs; que la cour d'appel, qui a relevé que les demandeurs étaient employés pour faire face à des circonstances telles que l'absence d'un agent, ou les petites

X... consistait à jeter de petites pièces de quincaillerie sur un tapis roulant; qu'il s'agissait d'un travail dépourvu de toute difficulté, à la portée de n'importe quel débutant, ne nécessitant aucune

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, enfin, que la compagnie, dans ses conclusions, avait fait valoir que, pour conserver une activité, elle s'était installée dans un tout petit

Attendu, selon acte notarié du 30 janvier 1975, que les époux X... ont acquis une "maison d'habitation constituée par un corps principal : cet ouvrage se trouvant relié par un porche à un autre petit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises

de base légale au regard de l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; alors, deuxièmement, que l'activité d'un cadre s'apprécie en fonction des activités réellement exercées ; qu'en déduisant de la petite

X... comme "traumatisme facial sans perte de connaissance ; petites dermabrasions sans plaie, absence de lésion osseuse" ; que cependant, le rapport d'expertise, homologué par l'arrêt attaqué, énonce que

[G] au cours de la petite enfance de [F] et fait obstruction à son droit de visite au Portugal, était apte à respecter les droits du père à l'avenir, la cour d'appel a privé sa décision de base légale