l'application des doses indiquées comme appropriées pour les buts thérapeutiques ou diagnostics recherchés précis et présentant des avantages supérieurs aux risques inhérents à l'émission, assurer lorsque cela est possible que les caractéristiques et la quantité

Article D111-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 36 > 50

Code de l'énergie

réseau concerné, par secteur d'activité et par IRIS ; à chaque livraison est associé le nombre de points de livraison correspondants ; 2° Pour les gestionnaires de réseaux de transport de gaz naturel, capacité installée d'injection de biométhane et quantité

Article 11 A

—

1 ; b) Lorsque cette quantité est comprise entre 150000 et 300000 litres équivalent lait pollution, R varie linéairement de 1 à 0,5 ; c) Lorsque cette quantité est supérieure à 300000 litres équivalent lait pollution, R égale 0,5.

Article 2

—

Elle est liquidée par les fournisseurs mentionnés au 1 de l'article 565 du code général des impôts, au plus tard le 10 de chaque mois, sur la base d'une déclaration des quantités livrées au débitant au cours du mois précédent transmise par voie électronique

Article Annexe II

—

Spécialité physique Lois de Newton - Théorème de l'énergie cinétique, conservation de l'énergie, théorème de l'énergie mécanique, quantité de mouvement. 2.

Article 13

—

Ce procès-verbal de constatation doit contenir a minima les éléments suivants : - nom des agents de contrôle ; - quantités détruites, en nombre de pièces et en poids ; - le nom du capitaine, du navire et de son immatriculation ; - la nature de l'infraction

Article 226-3.19

—

Les liquides combustibles dont le point d'éclair est inférieur à 43 °C peuvent être stockés en quantité très limitée dans les conditions suivantes : Ces liquides combustibles doivent être emmagasinés dans des réservoirs complètement indépendants de la

Article 38

—

Cette étude préalable doit comprendre au minimum : 1° La présentation des déchets ou effluents : origine, procédés de fabrication, quantités et caractéristiques ; 2° La représentation cartographique au 1/25 000 du périmètre d'étude et des zones aptes

Article 2

—

distillations obligatoires, la surveillance de la circulation et de la commercialisation des produits ; -pour l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) : la mise à jour des conditions de production et l'agrément des quantités

Article M 58

—

. - Sans préjudice des mesures imposées par toute autre réglementation, les prescriptions générales des arrêtés types publiés en application de la loi du 19 septembre 1917 sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes lorsque les quantités

Article 2

—

délivrée conformément au règlement (CE) n° 1008/2008 susvisé ; " Exploitant d'aérodrome " : l'une des personnes publiques ou privées listées à l'article 1er ; " Facteur d'émission " : pour un gaz à effet de serre ou un polluant atmosphérique, la quantité

Article 2

—

l'enregistrement au titre de la rubrique n° 1532 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement sont applicables, dans les conditions définies à l'article 1er et à l'annexe II du même arrêté, aux installations dont la quantité

Article Annexe II

—

Calendrier prévisionnel d'activité MOIS QUANTITÉ PRIX MOYEN Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre

Article Annexe II

—

Cette description inclut la liste de tous les ingrédients et leur quantité par dose journalière recommandée.

Article 298 sexdecies J

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 40 > 47

Code général des impôts

destinés à faire l'objet d'une livraison au sens du 1° du II de l'article 256 ou d'une opération assimilée mentionnée au III du même article 256 tient à la disposition de l'administration des informations relatives, notamment, à l'origine, la nature, la quantité

Article Annexe C

—

l'industrie et des services, service des biens à double usage, à la fin de chaque semestre, la liste récapitulative de toutes les opérations effectuées au titre de la licence générale " produits chimiques " indiquant, pour chaque opération, la nature, la quantité

Article ANNEXE I

—

pressage des rayons ne contenant pas de couvain, avec ou sans chauffage modéré de 45 °C au maximum ; f) Miel filtré : le miel obtenu par l'élimination de matières étrangères inorganiques ou organiques d'une manière qui a pour résultat l'élimination de quantités

Article L711-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 15

Code de la propriété intellectuelle

2° Une marque dépourvue de caractère distinctif ; 3° Une marque composée exclusivement d'éléments ou d'indications pouvant servir à désigner, dans le commerce, une caractéristique du produit ou du service, et notamment l'espèce, la qualité, la quantité

Article L566-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 17

Code de l'environnement

Il est compatible avec les objectifs de qualité et de quantité des eaux que fixent les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux en application du IV de l'article L. 212-1 du présent code.

Article R2211-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 29 > 98

Code de la défense

nature et la durée envisagée de l'essai ou de l'exercice, l'autorité ou la personne qui le coordonnera ainsi que la date à compter de laquelle il doit être mené ; 3° Lorsque la mesure concerne des biens, la nature et, en fonction de celle-ci, la quantité

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