exploitation, la cour d appel n a pas légalement justifié son arrêt au regard des articles L. 122-14-3 et L. 122-14-4 du Code du travail ; alors que, en déclarant que l employeur n aurait pas démontré la recherche

ont suivi ; que c'est donc un non-lieu à poursuivre qui s'impose, malgré la gravité établie au dossier des conséquences des agissements reprochés à Y... par la partie civile dont la crédibilité aura vainement

charge de la preuve du risque d'endettement pèse sur l'emprunteur, qui doit justifier de sa situation financière non compatible avec l'octroi du prêt au moment de la conclusion de celui-ci et la cour a vainement

Ayant vainement mis en demeure la société DSL Distribution de régler la somme de 24 616,87 euros, la banque l'a assignée en paiement le 3 avril 2018.

l'intérieur/sens de la marche) et a littéralement éclaté sous le choc extrêmement violent ; qu'aucune trace de freinage n'a été relevée sur les lieux, que le prévenu ne se souvenant de rien, c'est en vain

que ce dernier n'avait fait aucune tentative réelle de reclassement de Mme X..., sans répondre à ce chef péremptoire des conclusions d'appel de l'intimée, qui démontrait que celle-ci avait tenté, en vain

si le comptable poursuivant a utilisé en vain tous les actes de poursuite à sa disposition pour obtenir en temps utile paiement des impositions par la société ; qu'en retenant que les manquements aux

Toutefois, et alors que la commune de Crots fait valoir qu'elle a recherché en vain des possibilités de reclassement mais aucun poste n'était disponible, sans qu'au demeurant ne soit versée aux débats

que, dans le corps de leurs écritures, les intimés ont rarement visé expressément, et parfois de manière erronée, les pièces de nature à justifier leurs demandes, contraignant de ce fait la cour à rechercher

pour l'employeur d'attendre toutes les réponses des entités du groupe alors que sa recherche de reclassement "était rendue vaine par l'avis même du médecin du travail, qui excluait tout reclassement interne

[C] [Q] a contesté ces mesures, expliquant d’une part, qu’âgé de 64 ans, malgré ses recherches actives d’emploi, ces dernières demeuraient vaines, et, d’autre part, qu’une simulation du calcul de sa pension

dispositions" après avoir nécessairement reconnu, par le dernier motif cité, que les fautes imputées au prévenu n'étaient pas la cause exclusive dudit accident ; "alors, d'autre part, que à ce vainement

X... d'avoir donné une autre explication sur l'origine des pièces en question en soutenant qu'il avait découvert celles-ci dans une poubelle ; qu'en réalité, cette discussion est vaine dans la mesure

La société réplique qu'elle a loyalement recherché un poste en vue de le reclasser compte tenu de ses capacités restantes, en consultant les sociétés du groupe, cette recherche étant vaine.

, n'est pas fondé en sa seconde branche ; Et sur le second moyen : Attendu que M. de X... de Y... fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement, alors, selon le moyen, que, faute d'avoir recherché

A... en qualité de séquestre, jusqu'à la liquidation totale", sans rechercher si le paiement de la somme litigieuse non pas sur des fonds propres du débiteur de la prestation mais à l'aide de fonds commun

et n'avoir pu d'obtenir aucun renseignement sur l'extrait Kbis quant à un éventuel transfert de siège social, - avoir consulté les pages jaunes, ses recherches étant restées vaines, - avoir recherché le

reposer sur une cause réelle et sérieuse ; qu'en effet, ce licenciement procède, d'une part, d'une inaptitude médicalement prescrite au poste et à un poste dans l'entreprise et, d'autre part, de la vaine

responsable boutique, qui a contacté alors Mme [A] [P], qui tenait la caisse le 15 mars, pour lui demander des explications ; que cette dernière a été particulièrement surprise de cette annonce ; qu'après de vaines

responsable boutique, qui a contacté alors Mme [R] [K], qui tenait la caisse le 15 mars, pour lui demander des explications ; que cette dernière a été particulièrement surprise de cette annonce ; qu'après de vaines