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3 667 résultats pour « Auriou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01510

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

. ; - de l'achat de matériels électroménagers, audio-visuels ou informatiques commandés par Madame X... auprès des fournisseurs habituels de l'Afpa pour le compte de personnels salariés de tous niveaux

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007895122

Admin. suprême

12 juillet 1996

12 juillet 1996

X... devant le tribunal administratif de Limoges ; Considérant que l'examen comparé des listes d'émargement, au premier et au second tour du scrutin, des communes d'Auriac, Darazac, Hautefage, Rilhac-Xaintrie

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

680b18de98bcafcb3a63e08f

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Caroline AUTRET, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : L'[6] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Sabrina ROGER de la SARL ROGER AVOCAT, avocat au barreau de NANTES substituée par Me Auriane

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-67503

Admin. suprême

12 octobre 2004

12 octobre 2004

Audrius Butkevičius, ressortissant lituanien, et que la Cour a déclaré recevables les griefs concernant l'absence de décision interne valable ou d'autre base « légale » ordonnant la mise en détention du

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030286070

Admin. suprême

25 février 2015

25 février 2015

Tristan Aureau, auditeur, - les conclusions de Mme Béatrice Bourgeois-Machureau, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rousseau, Tapie, avocat de M.

Source officielle
CE

2ème / 7ème SSR

CETAT:CETATEXT000030171851

Admin. suprême

30 janvier 2015

30 janvier 2015

Tristan Aureau, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème SSJS

CETAT:CETATEXT000029187733

Admin. suprême

27 juin 2014

27 juin 2014

Tristan Aureau, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302579_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

A a déposé auprès des services de la commune d'Uchaud une déclaration préalable de travaux en vue de la rénovation et de la surélévation d'une construction située 3b, rue Pierre Aurian, parcelle cadastrée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2302605_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

A en vue de la surélévation de la toiture de l'habitation sis 3B rue Pierre Aurian, parcelle cadastrée section AN n° 366, de l'agrandissement des ouvertures en façade sur rue, de la création d'une ouverture

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2007:SO02659

Cassation

19 décembre 2007

19 décembre 2007

circonstance essentielle pour établir que la situation ne serait pas illicite de son propre fait et ne priverait pas sa demande de tout fondement juridique légitime par application de l'adage nemo auditur

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0627DEC001144813

Admin. suprême

27 juin 2017

27 juin 2017

septembre 2015, la Cour avait décidé, eu égard à la similitude quant aux faits et aux questions juridiques qu’elles posaient, de joindre la présente affaire aux requêtes n os 16000/10 et autres ( Ialtexgal Aurica

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0216JUD001600010

Admin. suprême

16 février 2021

16 février 2021

s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sA8CD2C62 { width:195.75pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }     SECOND SECTION CASE OF IALTEXGAL AURICA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163cffc74df0e9c0194f814

Appel

9 juin 2010

9 juin 2010

de PARIS - RG n° 06/14730 APPELANTE SAS LE RELAIS DE L'ENTRECOTE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 2] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5b9

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

LONGCHAMP prise en la personne de ses représentants légaux 12 Rue Saint Florentin 75001 PARIS représenté par la SCP MONIN-D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Me Yves COURSIN, avocat au

Source officielle
CC

comm

6079d3e19ba5988459c599d7

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

du code civil ; 2 / qu'aucune obligation de restitution n'existe même en cas d'annulation d'un prêt d'argent, lorsque celle-ci est paralysée par l'exception d'indignité en vertu de la règle nemo auditur

Source officielle
TCOM

2ème A

69fb3ad7cdc6046d47cb28ca

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

la convocation de l'entreprise identifiée ci-dessous : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS TRINITY ENTERTAINMENT [Adresse 1] Laquelle entreprise exploite un fonds de Label de production audio

Source officielle
CA

ETRANGERS

69e85e51cdc6046d47195faa

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Camille COLONNA, conseillère, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Annabelle AUDOUX

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a11924ccdc6046d47ac44ec

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Il y a un manque de trafic, il est donc important d'animer et de signaliser autour du restaurant. Le comptable est très présent et accompagne avec efficacité la société.

Source officielle
CC

civ3

613722accd580146773fff45

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

métropolitaine des asphaltes (CMA), depuis en règlement judiciaire, assurée par la compagnie l'Abeille, pour l'étanchéité, a fait construire courant 1972-1973 l'un des groupes d'immeubles de ce programme, autour

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00855

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

L'association [4] avait pour objet de dispenser un enseignement musical et s'adressait en 2015 à 525 élèves provenant de 28 communes autour de [Localité 8], employant 12 enseignants. 3.

Source officielle

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Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Radiations

AURIOU, Valérie, Josette, Georgette, Emilienne, DESLOGES

SIREN 977936608Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

13/04/2025

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Créations

AU PIED DE LA COLLINE, AURIOU, Valérie, Josette, Georgette, Emilienne, DESLOGES

SIREN 977936608Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

31/07/2023

Voir →

Immatriculations

AURIOU, STEPHANE

SIREN 450269642Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.

11/05/2023

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Modifications diverses

EARL DE L'AURIOUZE

SIREN 422464958GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

17/01/2020

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Modifications diverses

SCI LES AURIOUX

SIREN 402836274GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

22/04/2018

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