Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 19 août 1986 et 19 décembre 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ACADEMIE DES BEAUX ARTS, représentée

solaires, les mêmes rabais en août, 30 % sur toute la parfumerie en septembre, 30 % sur les produits de soins et de maquillage en octobre et 25 % sur les autres produits, 30 % sur la parfumerie et beauté

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 décembre 2025, la société Oasis de Beauté, représentée par M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 novembre 2025, la Caisse de mutualité sociale agricole Beauce-Cœur de Loire conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions de la requête.

suivante : Par une requête enregistrée le 5 août 2021, M. et Mme D C, représentés par Me Bouix, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 6 avril 2021 par laquelle le maire de Beaumes

avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté de cessibilité du 6 novembre 2024 du préfet des Pyrénées-Atlantiques ; 2°) de mettre à la charge de la société immobilière et d'aménagement du Béarn

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 3 OCTOBRE 2024 La société BH beauté

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE REXAL-EUROPE DEVENUE ENSUITE DART-EUROPE ASSURE, POUR LE COMPTE DE L'ENTREPRISE AMERICAINE DART INDUSTRIES INC LA DIFFUSION NOTAMMENT DE PRODUITS DE BEAUTE

Par ordonnance en date du 15/09/2025, monsieur le président du tribunal de commerce a ordonné la citation par lettre recommandée avec avis de réception de la société Sàrl [T] SPA BEAUTE.

tribunal de commerce de Toulouse, au profit : 1°/ Mme Annie X..., épouse Y..., demeurant 6, passage des Prats Doré à Colomiers (Haute-Garonne), 2°/ de la société à responsabilité limitée Espace Beauté

A B demande au tribunal d'annuler : 1°) la contrainte décernée le 5 avril 2024 par la MSA Beauce Cœur de Loire pour avoir paiement d'un indu de prime d'activité (PPA) d'un montant de 2 140,95 euros au

[P] et des sociétés Roosevelt 15-17 spf et Du Beau Voir SAS ; DIT recevable l'intervention volontaire Du Beau Voir ; DEBOUTE M.

Auparavant, la dirigeante de la SAS REPOS BEAU SITE était la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER. La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.

Auparavant, la dirigeante de la SAS REPOS BEAU SITE était la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER. La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.

Auparavant, la dirigeante de la SAS REPOS BEAU SITE était la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER. La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.

La demande de Me [N] pour la SARL Discothèque du Béarn devra être rejetée.

Auparavant, la dirigeante de la SAS REPOS BEAU SITE était la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER. La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.

Auparavant, la dirigeante de la SAS REPOS BEAU SITE était la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER. La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.

Christian, 2°) L'Académie des Beaux-Arts, partie civile, contre un arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, en date du 19 juin 1986 qui, dans des poursuites suivies contre Christian

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Le Beau Chalet est rejetée.